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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'AixExtrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix
Convocation des Etats généraux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 14 novembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet de la lettre de l'Archevêque d'Aix relative aux États généraux , défense du Tiers Etat
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 18 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 26 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre ...Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 22 janvier 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 mars 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Adresses au roi, à l'Assemblée nationale, à l'assemblée des électeurs de la ville de Paris : respect et reconnaissance
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 23 juillet 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet des décrets du 4 août (abolition des privilèges donnés à certaines Province, dont la Provence) : adhésion sans crainte à la constitution nationale « plus avantageuse que les provinces »
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 septembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Situation financière de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 4 août 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mair...Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Nomination des notables adjoints
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 14 novembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septem...Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Suivie d'un avis daté du 2 octobre permettant à tous particuliers de vendre de la chair de cochon
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 24 septembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septe...Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 24 septembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / ...Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Fixant l'ouverture des assemblées électives au dimanche 14 novembre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 11 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, erra...Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, errans & vagabons, chez les hôtes et cabaretiers. Du 27 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 27 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette an...De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Faisant défense à toutes personnes de sortir de la ville en armes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 30 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 31 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer d...Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer durant le Carnaval / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 14 janvier 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Ordre public, circulation des grains
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernan...Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 18 mars 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres...Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 9 mai 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs olivier...Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 mars 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 3 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie ...Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 8 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois...Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois jours de prison, à titre de correction, & à faire des excuses à Mr. Le Major de la Garde nationale, pour provocation / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 14 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]
Division du territoire en sections
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 31 janvier 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 3 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juille...Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 23 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & au...Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & aux cloaques que plusieurs personnes se sont permises d'établir sur les grands chemins, & auprès d'iceux. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 1 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande d...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de Police qui prohibe de laver dans les bassins des fontaines publiques...de placer de...Ordonnance de Police qui prohibe de laver dans les bassins des fontaines publiques...de placer des cornues, baquets…dans les bassins desdites fontaines, & qui ordonne…on ne pourra point…abreuver les bêtes auxdits bassins / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 9 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal au sujet des déserteurs des troupes de terre & de la marine / [Ma...Proclamation du corps municipal au sujet des déserteurs des troupes de terre & de la marine / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 23 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, déb...Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, débitans de la viande en cette ville. Du 10 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 10 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / ...Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Poursuites contre J. B Crépin pour propos séditieux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 12 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal,concernant l'exécution de l'arrêté du Département relatif aux cos...Proclamation du corps municipal,concernant l'exécution de l'arrêté du Département relatif aux costumes des religieux & religieuses / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 7 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande ...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande de Cent livres, pour contravention, tant aux loix de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Eaux publiques de par Messieurs les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]Eaux publiques de par Messieurs les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Usage des eaux qui dérivent des sources ou des fontaines appartenantes à la commune
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 15 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du ...Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Au sujet de désordres provoqués par le sieur Boyer de Gardanne
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Reglement de la municipalité d'Aix concernant les poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Dél...Reglement de la municipalité d'Aix concernant les poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération de la municipalité d'Aix, portant règlement sur poids & mesures, & les peseurs & mes...Délibération de la municipalité d'Aix, portant règlement sur poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagn...Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 1 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale, du 19 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale, du 19 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]
Compliment adressé aux auteurs de la constitution pour leur travail et leur sagesse
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 19 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal. Portant règlement sur le poids du grain qu'on porte au moulin, &...Délibération du corps municipal. Portant règlement sur le poids du grain qu'on porte au moulin, & de la farine qui en provient, dans le bâtiment qui servoit ci-devant au Piquet / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal sur la suppression du droit d'entrée des villes, & sur les nouvea...Proclamation du corps municipal sur la suppression du droit d'entrée des villes, & sur les nouveaux prix de la viande et du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 29 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux pe...Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux pe...Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Sur le recouvrement des arrérages de l'abonnement de l'ancienne ...Proclamation du corps municipal. Sur le recouvrement des arrérages de l'abonnement de l'ancienne imposition du piquet de la farine. Du 22 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 22 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal relative à l'exécution de la loi sur les patentes / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal relative à l'exécution de la loi sur les patentes / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 mai 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation du corps municipal sur un emprunt de 60 000 livres. Délibéré par le Conseil général...Proclamation du corps municipal sur un emprunt de 60 000 livres. Délibéré par le Conseil général de la commune / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 14 mai 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la municipalité, qui condamne le nommé Jacques Guirand à huit jours de prison, le nom...Jugement de la municipalité, qui condamne le nommé Jacques Guirand à huit jours de prison, le nommé Jean-Pierre, à trois jours de prison, pour insultes faites à la Garde nationale ; & le nommé Achard,, à trois livres d'amende / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 25 mai 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]
Au sujet des troubles à Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 14 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Sur la répartition des contributions foncièr...Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Sur la répartition des contributions foncière et mobiliaire. Du 12 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 12 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]
Au sujet des troubles à Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 14 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur l'inscription des citoyens dans le registre des gardes natio...Proclamation du corps municipal, sur l'inscription des citoyens dans le registre des gardes nationales. Du 24 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 24 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5...Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 31 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du corps municipal sur les bancs & places de la halle. Du 1er février 1792 / [Mairie...Deliberation du corps municipal sur les bancs & places de la halle. Du 1er février 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 1 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le...Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]
Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 25 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès verbal de l'installation & de la prestation de serment de MM. Les Officiers municipaux de ...Procès verbal de l'installation & de la prestation de serment de MM. Les Officiers municipaux de la Commune d'Aix, élus en l'année 1791 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 27 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Du 20 décembre 1791 / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Du 20 décembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Rappelant les décisions antérieures sur les jeux de hasard
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 décembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal sur l'election des officiers de la Garde nationale. Du 16 janvier...Délibération du corps municipal sur l'election des officiers de la Garde nationale. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 16 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du corps municipal, portant diminution du prix de la viande. Du 16 janvier 1792 / [M...Deliberation du corps municipal, portant diminution du prix de la viande. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 16 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'ex...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'exécution des loix. Du 1er mars 1792 / [Mairie d’Aix]
Suite aux troubles de février
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 1 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, pour la restitution des armes du régiment suisse d'Ernest. Du 15...Proclamation du corps municipal, pour la restitution des armes du régiment suisse d'Ernest. Du 15 mars 1792 / [Mairie d’Aix]
Désarmement du régiment Ernst
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 15 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie ...Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie / [Mairie d’Aix]
Aide aux familles dont les pères s'engagent
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 13 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicit...Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-...Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-garde des personnes & des propriétés / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 16 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]
Mesures de sûreté publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 3 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 4 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des...Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des réglemens de police, relatifs au dépôt des terres & démolitions, & à la défense de battre le plâtre dans les rues & places publiques / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 25 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de cou...Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques ...Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 23 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, sur les visites domiciliaires / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur les visites domiciliaires / [Mairie d’Aix]
Non respect du couvre-feux la nuit, les sorties nocturnes seront sanctionnées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 9 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets...Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 30 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]
Obligation faite aux boulanger de fabriquer leur pain avec du blé de mer durant une certaine période
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques ét...Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes