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Filtré par : Louis XVI (1754-1793)
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Déclaration du Roi, concerant les jeux défendus. Donnée à Versailles le premier mars 1781. Enregi...Déclaration du Roi, concerant les jeux défendus. Donnée à Versailles le premier mars 1781. Enregistrée au Parlement / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mardi 3 avril 1781
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des États généraus aura lieu dans le courant de j...Déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des États généraus aura lieu dans le courant de janvier 1789, et que les officiers des Cours reprendront leurs fonctions / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 22 octobre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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De par le Roi. Sa majesté est informée que des troupes de brigands répandus dans le Royaume....De par le Roi. Sa majesté est informée que des troupes de brigands répandus dans le Royaume....
Répression du désordre dans les campagnes
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 9 août 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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1/ Ordonnance du Roi [Louis XVI] ; [suivi de] 2/ Lettre du Roi aux officiers et soldats de son...1/ Ordonnance du Roi [Louis XVI] ; [suivi de] 2/ Lettre du Roi aux officiers et soldats de son armée ; [suivi de] 3/ Ordonnance du Roi portant amnistie en faveur des soldats... [suivi de] 4/ Extrait du procès-verbal de l'assemblée des représentants...
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 19 août 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 1er juin 1790, concernant la form...Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 1er juin 1790, concernant la forme, la valeur & le nombre des assignats. Données à Paris, le 13 juin 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 13 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclaration du Roi pour sanctionner et faire exécuter divers arrêtés de l'Assemblée nationale, co...Déclaration du Roi pour sanctionner et faire exécuter divers arrêtés de l'Assemblée nationale, concernant la sortie et la circulation des grains / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 27 septembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux dé...Proclamation du Roi, portant que les directoires de district fixeront la somme à attribuer aux députés à la fédération, dans les districts où elle n'a pas été réglée ; Du 23 juillet 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 23 juillet 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, su...Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées au Parlement d’Aix. Réforme judiciaire. Signé De Regina
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 4 novembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, su...Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 5 novembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'un...Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 6 novembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & ...Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 18 novembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclara...Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 30 décembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municip...Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale portant que les officiers municipaux qui vont être élus, exerceront, par provision, les fonctions de la juridiction contentieuse & volontaire / [Louis XVI]
Organisation de l’exercice maintenu jusqu’à la mise en place de la réforme
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 30 décembre 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions ...Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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