République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
Interdiction d'organiser des déménagements les 29 et 30 septembre, en raison de la venue du « Prince-Président »
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 18 septembre 1852
Classement
Affiches anciennes
Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Convocation des membres du Tiers n'appartenant ni à une corporation ni à la classe des paysans et ménagers, à l'Hôtel de Ville d'Aix, le 24 mars
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 19 mars 1789
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairi...
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 28 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Condamnation à l'amende du sieur de Grimaldi pour insulte à une patrouille
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 22 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, pe...
Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 4 janvier 1802
Classement
Affiches anciennes
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Br...
Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 16 janvier 1802
Classement
Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 3 février 1801
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
Ordonnance de police relative à la mendicité / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 21 juin 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvremen...
Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvrement chez le citoyen Roolland / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 23 octobre 1802
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 8 février 1803
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites......
Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 9 février 1803
Classement
Affiches anciennes
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 mars 1803
Classement
Affiches anciennes
Conscrits des ans sept et huit. Au quartier général à Marseille. Le Général divisionnaire Cervoni...
Conscrits des ans sept et huit. Au quartier général à Marseille. Le Général divisionnaire Cervoni, commandant la huitième division militaire, au général de brigade Motte, commandant le département des Bouches-du-Rhône, à Aix. Huitième division militaire
Conscrits des ans 7 et 8 qui se trouvent dans leurs foyers
Auteur
France. Division militaire territoriale (8)
Date
lundi 4 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personne...
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt