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Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouche...Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 16 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneCollège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux façades des bâtiments de l'ancie...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux façades des bâtiments de l'ancien prieuré de Saint-Jean, occupé par l’Ecole communale de dessin / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 2 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 24 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtiments des eaux thermales de ...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtiments des eaux thermales de cette ville / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 26 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la...Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis, sur l'adjudication, pour cinq ans, de tous les travaux concernant le pavage et l'entretien ...Avis, sur l'adjudication, pour cinq ans, de tous les travaux concernant le pavage et l'entretien des rues de la ville d'Aix / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 26 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouche...Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Jugement du Tribunal de première instance de Draguignan concernant une adoption
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 31 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens de l'ancien Prieuré de ...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens de l'ancien Prieuré de Saint-Jean, où doit être transféré le musée de la ville / Mairie d'Aix
Mis à disposition d’un appareil dénommé puits artésien dans chaque sous-préfecture
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 31 mars 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infama...Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 15 avril 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-AlpesOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1830
- Date
- mercredi 28 avril 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-RhôneRéunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus p...Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le quatrième trimestre de 1828, de ceux rendus pendant le premier trimestre de 1829... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 20 juin 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneOrdonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet sur la publication des listes électorales/ Dissolution de la chambre des Députés et convocation des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 22 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-AlpesOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829
- Date
- mardi 28 juillet 1829
- Classement
- Affiches anciennes