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Filtré par : Aix-en-Provence. Bureau de police
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Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant défenses aux rentiers, metayers, ...Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant défenses aux rentiers, metayers, fermiers & autres gens du terroir de cette ville d'Aix de cuire leur pain dans les fours du fauxbourg...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- mardi 17 février 1750
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- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant que les troupeaux qui vont dépaître ...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant que les troupeaux qui vont dépaître dans le territoire de cette ville, auront des sonnettes
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 7 décembre 1750
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses au nommé Vincens, d'entrep...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses au nommé Vincens, d'entreposer dans sa maison aucune sorte de marchandises, & de manger & boire avec les marchands et muletiers qui les apportent, à peine de 50 livres d'amende
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 26 juin 1752
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant injonction aux charcutiers de tenir ...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant injonction aux charcutiers de tenir du lard dans leurs boutiques à l'usage du public, avec defenses d'en refuser, sous quelque prétexte que ce soit, à peine de 25. livresd'amende
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- mercredi 19 juillet 1752
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Pour l'observation des fêtes & dimanches. Du...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Pour l'observation des fêtes & dimanches. Du 7. septembre 1753. Extrait des registres du bureau de la Police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 7 septembre 1753
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses aux revendeuses d'exposer ...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait défenses aux revendeuses d'exposer en vente des marchandises ou denrées au coin des ruës, ou à la place nouvelle du marché avant l'heure prescrite...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 7 septembre 1753
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui prohibe l'achat & l'enlevement du fumier qu...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui prohibe l'achat & l'enlevement du fumier qui se fait en cette ville d'Aix, son fauxbourg & terroir, pour les transporter aux terroirs étrangers
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 25 septembre 1755
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses à toutes per...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses à toutes personnes, même aux habitans de la ville & son terroir, d'entrer aucune sorte d'huile que par la seule porte des Augustins
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 21 janvier 1757
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les incendiesOrdonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les incendies
Réglementation à destination des maçons et traitant de la construction des cheminées
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 12 janvier 1758
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui fait inhibitions & défenses à tous les corp...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui fait inhibitions & défenses à tous les corps & communautés d'arts & métiers, ailleurs que pardevant les officiers de police...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 3 novembre 1763
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant le piquet de la farine, & ceux qui t...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant le piquet de la farine, & ceux qui tiennent des chevres & brebis à l'attache. Du 9 janvier 1764. Extrait des registres du bureau de police de la ville d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 9 janvier 1764
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui enjoint à tous les marchands qui vendent de...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui enjoint à tous les marchands qui vendent des huiles aux hôpitaux, qui sont en franchise, de les venir passer & déclarer au bureau qui est à la porte des Augustins...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 9 janvier 1764
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant injonction de combler dans trois jours ...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant injonction de combler dans trois jours les sueilles et cloaques qui ont été ouverts à la distance de cinq cent pas des lices de la ville, & d'en enlever les tas de fumier...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 1 mars 1765
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant les décombres que les maçons laissen...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant les décombres que les maçons laissent dans les rues. Du 26 septembre 1765. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 26 septembre 1765
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui fait inhibitions et deffenses aux porte-fai...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui fait inhibitions et deffenses aux porte-faix & saquiers de s'aprocher des etrangers qui aportent du fruit au marché de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 31 août 1741
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant que les revendeurs, regratiers & autres...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, portant que les revendeurs, regratiers & autres personnes qui vendent en gros & en détail, seront alier leurs balances ou romanes, à l'alieur preposé par le bureau, & deffenses à tous autres d'alier
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 4 mars 1743
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnances du bureau de Police de la ville d'Aix, portant que tous les grains vendus ou achetés ...Ordonnances du bureau de Police de la ville d'Aix, portant que tous les grains vendus ou achetés en cette ville, faux-bourg & terroir, seront portés au marché & dans le magasin public : et que les porte-faix ne feront point le mêtier de courtier...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 12 août 1743
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs....Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs. Homologuée par arrêt de la cour
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 20 août 1744
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fer...Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fermiers & préposés des moulins à huile, d'échauder les escourtins tant devant que derriere, avec défense à iceux d'intervertir l'ordre de la feüille
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 3 décembre 1744
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux revendeu...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux revendeurs & autres qui achetent des sarmens pour les revendre en détail, d'en acheter au-delà de mille, & de faire leurs achats avant onze heures du matin
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 22 mars 1745
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Du 26. septembre 1748. Portant défenses aux ...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Du 26. septembre 1748. Portant défenses aux boulangers de faire le commerce des grains, ni de s'immiscer dans la revente d'iceux ; & aux portefaix de les mesurer ailleurs qu'au marché public
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 26 septembre 1748
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de police de la ville d'Aix, concernant plusieurs articles de police. Du 14 ...Ordonnance du bureau de police de la ville d'Aix, concernant plusieurs articles de police. Du 14 janvier 1768. Extrait des registres du bureau de police
Plusieurs disposition sur l’ordre public et la voirie
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 14 janvier 1768
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Du 26. septembre 1748. Portant défenses aux ...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Du 26. septembre 1748. Portant défenses aux lingeres & autres personnes, d'aller laver leurs linges à la fontaine de Fontlebre
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 26 septembre 1748
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fixe le prix des souliers, & qui fait dé...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fixe le prix des souliers, & qui fait défenses aux cordonniers d'exiger au-delà de la taxe
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 31 mars 1749
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant la maniere de conduire les chevau...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant la maniere de conduire les chevaux & mulets dans la ville & son faubourg. Du 10 mai 1768. Extrait des registres du bureau de la police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- mardi 10 mai 1768
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux colporte...Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Qui fait inhibitions & défenses aux colporteurs, vendeurs d'estampes, porte-bales, & autres que les libraires & imprimeurs, de vendre, debiter & distribuer, aucuns livres, même en tems de foire...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 8 mai 1749
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Concernant les distillateurs d'eau-de-vie. D...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Concernant les distillateurs d'eau-de-vie. Du 8 novembre 1769. Extrait des registres du bureau de la police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- mercredi 8 novembre 1769
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de Police, qui condamne Magdeleine Burel & Anne Degrand,.. à une amende... pour avoir co...Jugement de Police, qui condamne Magdeleine Burel & Anne Degrand,.. à une amende... pour avoir contrevenu à l'ordonnance... qui porte défenses aux charcutiers de forcer les particuliers de prendre partie de boudins, quand ils ne demandent que de saucisses
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- mercredi 31 janvier 1770
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant le mesurage des grains. Du 6 avril 1...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant le mesurage des grains. Du 6 avril 1770. Extrait des registres du bureau de Police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 6 avril 1770
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant les chiens. Du 31 août 1770. Extrait...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, concernant les chiens. Du 31 août 1770. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 31 août 1770
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de Police. Du 14 décembre 1770. Extrait des registres du bureau de policeJugement de Police. Du 14 décembre 1770. Extrait des registres du bureau de police
Sur la permission d'imprimer des affiches de M. Paris
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 14 décembre 1770
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les charcutiers. Du 16 octobre 17...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les charcutiers. Du 16 octobre 1769. Extrait des registres du bureau de la police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 16 octobre 1769
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui permet aux etrangers & autres indifféremmen...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui permet aux etrangers & autres indifféremment, de vendre & débiter, en gros ou en détail, les denrées venant de Marseille, ou d'ailleurs, à la place du marché les jours destinés aux marchés public...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- lundi 2 septembre 1771
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la vile d'Aix, sur la vente des pots de fraises. Du 27 mai 1775...Ordonnance du bureau de Police de la vile d'Aix, sur la vente des pots de fraises. Du 27 mai 1775. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- samedi 27 mai 1775
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix. Portant injonction aux propriétaires des moulin...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix. Portant injonction aux propriétaires des moulins à huile, ou leurs préposés, de faire vider pendant la nuit les eaux de leurs cuves à huile, vulgairement dits enfers...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- jeudi 5 décembre 1771
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant que les pains d'une livre ou réparti...Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix. Portant que les pains d'une livre ou répartis en quatre quarterons, & ceux de demi-livre, seront vendus au poids, & non en pièce...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- mercredi 14 avril 1773
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de Police, qui condamne le nommé Pourret, négociant en bled, à deux cent cinquante livre...Jugement de Police, qui condamne le nommé Pourret, négociant en bled, à deux cent cinquante livres d'aumône, avec contrainte par corps, pour malversation par lui commise. …
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- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- samedi 1 mai 1773
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Ordonnance du bureau de la police de la ville d'Aix. Qui condamne les nommés Jean-Baptiste Blachi...Ordonnance du bureau de la police de la ville d'Aix. Qui condamne les nommés Jean-Baptiste Blachier, du lieu de St. Paul-lès-Durance, & Marc Gautier, du lieu de la Roque d'Antheron, à la confiscation des grains à eux saisis...
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- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- mercredi 30 juin 1773
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui ordonne que le chanvre, de quelque qualité ...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui ordonne que le chanvre, de quelque qualité & nature qu'il soit, ne pourra se vendre autrement qu'au poids. Du 26 mai 1775. Extrait des registres du bureau de police
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 26 mai 1775
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui ordonne que les poissardes ne pourront augm...Ordonnance du bureau de Police de la ville d'Aix, qui ordonne que les poissardes ne pourront augmenter le prix du poisson qu'elles auront une fois fixé, & qu'il ne pourra être déchargé qu'à la poissonnerie. Du 26 mai 1775...
- Auteur
- Aix-en-Provence. Bureau de police
- Date
- vendredi 26 mai 1775
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