Documents
10 résultat(s)
Filtré par : France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) Bibliothèque Méjanes
- Mosaïque de vignettes
- Résultats par page : 50
-
Jugement du tribunal de police correctionnel[el], qui condamne le sieur Burle, citoyen de la vill...Jugement du tribunal de police correctionnel[el], qui condamne le sieur Burle, citoyen de la ville d'Aix, à une amende de cent livres & un emprisonnement d'un mois
Divers délits concernant l'ordre public ; Appel à l’insurection
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 28 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne…le sieur Michel...Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne…le sieur Michel… le sieur Vaussel… ; & qui ordonne qu'il sera continué d'informer contre les personnes qui ont assailli la maison du sieur Grimaldy à coups de pierre…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 23 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du Tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui déclare Rose Icard…conva...Jugement du Tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui déclare Rose Icard…convaincue d'avoir méchamment fait évader son lait, & d'avoir pu être la cause de la mort de sa fille & de quatre autres enfans qui lui avoient été confiés,…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 20 août 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du tribunal de police correctionnelle, qui condamne Marc Bues, travailleur de cette vill...Jugement du tribunal de police correctionnelle, qui condamne Marc Bues, travailleur de cette ville d'Aix, à 12 livres d'amende, une détention de six mois, à être traduit avec l'écriteau à la tête, portant les mots ; voleur d'olivie
Délit de glanage. Maraudage
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne le sieur Baret…...Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne le sieur Baret…Amic, Pauzin, Lombard & Fouquon…pour avoir empêché…que les adjudications des biens nationaux audit lieu, s'élevassent à leur véritable valeur…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 25 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Joseph Berthon,...Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Joseph Berthon, charron de cette ville d'Aix, à un emprisonnement de trois mois … pour avoir voulu désarmer la sentinelle de garde à la porte des casernes
Rébellion contre la garde nationale
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 20 juin 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Claire Samat…à ...Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Claire Samat…à une amende de 20 sous, & à un emprisonnement de huit jours, pour avoir tenu en conversation des propos injurieux contre la Garde nationale…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 11 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Marie Duplan à ...Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Marie Duplan à une amende de 20 sous, & à vingt jours d'emprisonnement, pour avoir tenu en conversation des propos injurieux contre le bataillon de Gardes Nationales…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Félicité Silvy ...Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Félicité Silvy ; Marie-Anne Figuiere ; Madeleine Graneau… pour vol de raisins, à une amende de vingt sols chacune, un dédommagement de trois livres aussi chacune…
Délit de glanage. Maraudage
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extraits des jugemens correctionnels rendu par le tribunal de première instance séant à Aix, Bouc...Extraits des jugemens correctionnels rendu par le tribunal de première instance séant à Aix, Bouches-du-Rhône, portant condamnation pour cause d'actes, cris, discours, ou propos séditieux, pendant le deuxième Trimestre de 1816
Détail des condamnations d’un bonapartiste
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mai 1816
- Classement
- Affiches anciennes
1 - 10 / 10 résultat(s)