Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829
Date
mardi 28 juillet 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 31 août 1829
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Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus p...
Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 16 septembre 1829
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829
Date
vendredi 18 septembre 1829
Classement
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 15 décembre 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1830
Date
mardi 29 décembre 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1830
Date
lundi 28 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1830.
Date
lundi 26 juillet 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de l'an 1830.
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 2 septembre 1830
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Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 3 mars 1831
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Fixation et nomination du Président des Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 22 mars 1831
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de l'année 1831
Date
mardi 14 décembre 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1829
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 9 juin 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1831
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 28 mai 1831
Classement
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Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté demandant l'ouverture des fenêtres au passage du Prince-Président
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 28 septembre 1852
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Arrêté interdisant la circulation sur la Route impériale N°8 entre la Grande et la Petite Rotonde...
Arrêté interdisant la circulation sur la Route impériale N°8 entre la Grande et la Petite Rotonde / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 mars 1869
Classement
Affiches anciennes
Fête historique de charité à l'occasion du Concours régional les 24 et 25 avril 1869. Programme :...
Fête historique de charité à l'occasion du Concours régional les 24 et 25 avril 1869. Programme : Entrée du Roi René en 1448 / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 25 avril 1869
Classement
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Fête donnée, le 17 décembre 1876, à l'occasion de l'inauguration de la statue de Mirabeau. Progra...
Fête donnée, le 17 décembre 1876, à l'occasion de l'inauguration de la statue de Mirabeau. Programme / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 17 décembre 1876
Classement
Affiches anciennes
Fête nationale du 14 juillet. Programme / Mairie d'Aix
Fête nationale du 14 juillet. Programme / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 8 juillet 1880
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Extraict des registres de Parlement. Acte ordonnant que le lieutenant général de la ville d'Aix s...
Extraict des registres de Parlement. Acte ordonnant que le lieutenant général de la ville d'Aix soit informé des contraventions commises par les marchands, à l'édit prohibitif du port des passements d'or et argent et autres ouvrages
