Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhone
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhone
Recensement de la population agricole
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 juillet 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du département des Bouches-du-Rhône, portant fixation du droit de mouture dans la commune ...
Arrêté du département des Bouches-du-Rhône, portant fixation du droit de mouture dans la commune d'Aix, conformément à l'avis de ladite commune
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 7 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il ...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il lui est ordonné de faire arrêter les déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 11 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la division du département en cantons
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la division du département en cantons
Liste les communes par cantons
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 21 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant suspension de ...
Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant suspension de l'administration municipale de la commune d'Aix. Séance du 28 pluviose, an 4
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 17 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municip...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municipaux, agens municipaux et de leurs adjoints
Fixe le nombre d’officiers municipaux dans les communes de plus de 5000 habitants
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 26 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & com...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & comme non-avenues les listes d'émigrés formées par les administrations des districts depuis la promulgation de la Loi du 28 Germinal
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 21 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrée...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrées et marchandises
Obligation faite au commerçants d’accepter le paiement en assignats pour l’achat des biens courants
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 15 novembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de co...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de commissaires pour une levée de voitures nécessaires au transport des fourrages, pour l'armée d'Italie
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 25 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVme
Emprunt forcé de l'an IVme
Sur la réception de la contribution en argent ou en nature des citoyens (acquittement de la part à l’emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
décembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles primaires
Nombre d’instituteurs par communes, secteurs d’inspection...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 6 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles centrales
Recrutement des professeurs, ouverture des cours
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 14 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpressio...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpression de l’arrêté du Directoire-Exécutif...qui accorde une somme de cent livres à ceux qui arrêtent un emigré ou un prêtre sujet à la déportation...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...
Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches...
Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des menées royalistes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 27 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département....
Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département... C’est le 21 janvier que la tête du tyran tomba....
Au sujet de l'anniversaire de la mort de Louis XVI
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Consei...
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Conseil des cinq cents
Lettre réclamant une enquête sur toutes les horreurs commises dans le midi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 29 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur l...
Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur la fixation du prix des grains en Fructidor, an 3me., & Vendémiaire, an 4me, en exécution de la loi du 13 Frimaire dernier
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône