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Relevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du RhôneRelevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du Rhône
Liste des émigrés et des villes où ceux ci possèdent des biens
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation et arrêté de l'administration provisoire de département des Bouches-du-Rhône, pour l...Proclamation et arrêté de l'administration provisoire de département des Bouches-du-Rhône, pour la levée d'une force armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 17 juillet 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblé...Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblées des sections
Suspension des assemblées tant que tous les suspects ne seront pas arrêtés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 19 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du département des Bouches-du-RhôneProclamation de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Prime aux pauvres familles qui ne peuvent soutenir la cherté du pain et taxe établie à cet effet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécu...Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française
Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département....Les Administrateurs provisoires du département des Bouches du Rhône, aux communes du département... C’est le 21 janvier que la tête du tyran tomba....
Au sujet de l'anniversaire de la mort de Louis XVI
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au Directoire exécutif de la République ...Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au Directoire exécutif de la République Française
Sur les menées réactionnaires dans le département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 6 mai 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République ...Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République Française
Sur les menées réactionnaires dans le département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 6 mai 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Consei...Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Conseil des cinq cents
Lettre réclamant une enquête sur toutes les horreurs commises dans le midi
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 29 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention ...Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention Nationale.... Représentants, Marseille vient de secouer le joug des fédéralistes...
Fidélité à la Convention Nationale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du département des Bouche du Rhône a leurs concitoyens[suivi de] copie de la ...Les administrateurs du département des Bouche du Rhône a leurs concitoyens[suivi de] copie de la lettre de la Commission du commerce et des approvisionnemens de la république…[suivi de] copie d’une lettre relative à la loi du maximun...
Au sujet de la loi du maximum
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departementL'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement
Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt (attentat contre les ambassadeurs)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 15 mai 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire...Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Honoré Paris, président du département des Bouches-du-Rhône, aux membres du directoire du même dé...Honoré Paris, président du département des Bouches-du-Rhône, aux membres du directoire du même département
Au sujet du décret qui supprime les présidents, les procureurs généraux, les conseils d'administration des départements
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 21 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait parte in qua du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-RhôneExtrait parte in qua du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Délivrance des certificats de non-émigration
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du registre des procès-verbaux des séances de l'Administration centrale du département de...Extrait du registre des procès-verbaux des séances de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les contributions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 11 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneExtrait du Registre des arrêtés de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des dégâts commis par les chèvres dans les bois et aux arbres fruitiers
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 29 juillet 1797
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 9 mai...Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône. Séance du 9 mai 1793 au matin
Mesures concernant l'ordre public
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-RhôneExtrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Invitant toutes les sociétés populaires du département à rejeter ceux qui ont abandonné leurs drapeaux (déserteurs)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 février 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-RhôneExtrait du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Serment de ne plus reconnaître les décrets de la Convention nationale depuis le 31 mai dernier
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches du RhôneEmprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches du Rhône
Contrôle des perceptions et modalités des réclamations
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République fran...Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République française, une et indivisible...
Publication des noms des personnes devant contribuer au recouvrement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 25 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône...Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision
Jury constitué pour organiser la révision de la taxation
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 13 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Egalité, liberté. Citoyens, partir ou contribuer, nous n’avons que ça à faire [signés] Les membre...Egalité, liberté. Citoyens, partir ou contribuer, nous n’avons que ça à faire [signés] Les membres composant le Conseil général de la commune de Cognac
Diffusion d’un appel à la mobilisation énoncé par officiers municipaux de la communes de Cognac par l’administration départementale.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 mars 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouch...Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à ...Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches...Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des menées royalistes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution fonciere de l'an IV. L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ...Contribution fonciere de l'an IV. L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, à ses administrés
Paiement de la contribution foncière en en assignats, en blé et ou en numéraire métallique
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de percepti...Contribution fonciere de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif qui détermine le mode de perception de la moitié de la contribution foncière, payable en nature [suivi de] Arrêté de l’Administration du département des Bouches-du-Rhône
Paiement en grains et fourrage (quantité à donner par commune)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 août 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur l...Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur la fixation du prix des grains en Fructidor, an 3me., & Vendémiaire, an 4me, en exécution de la loi du 13 Frimaire dernier
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 1 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il ...Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône... toute municipalité est invitée et il lui est ordonné de faire arrêter les déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes