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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...
Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'AixRelevés des recettes et dépenses
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation. Les administrateurs du district d'Aix, à leurs administrés
Proclamation. Les administrateurs du district d'Aix, à leurs administrésConcernant les abus à la loi sur le maximun des denrées
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 27 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 14 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réuni...
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République ...
Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République une & indivisibleDéclaration des besoins en vivres des citoyens avant de répartir blés et viande entre les communes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône
Proclamation de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du RhôneSur l'abus des biens nationaux par les fermiers
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 20 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 14 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes