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Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790Fixe le traitement des députés à la fédération nationale
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 18 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 14 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installati...
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 20 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du District d'Aix
Arrêté du Directoire du District d'AixInvitant tous les bons citoyens à se rendre aux assemblées primaires et rappelant les décrets et instructions réglant lesdites assemblées
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques d...
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 13 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas...
Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 17 mars 1792
- Classement
- Affiches anciennes