Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...
Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
Auteur
District d’Aix
Date
dimanche 23 août 1795
Classement
Affiches anciennes
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
Auteur
District d’Aix
Date
dimanche 5 juillet 1795
Classement
Affiches anciennes
Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District ...
Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District d'Aix
Modalités d’organisation des ventes des biens nationaux
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 10 juin 1795
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 flo...
Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans des émigrés
Obligation faite de déclarer les biens des émigrés
Auteur
District d’Aix
Date
jeudi 28 mai 1795
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention national...
Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention nationale du 23 germinal an III
Appel à la poursuite « des ennemis de la patrie »
Auteur
District d’Aix
Date
dimanche 12 avril 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 7 avril 1795
Classement
Affiches anciennes
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruct...
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruction publique. Ecoles primaires
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 26 décembre 1794
Classement
Affiches anciennes
L'administration du district d'Aix, à ses concitoyens
L'administration du district d'Aix, à ses concitoyens
Sur l'application de la loi relative aux écoles normales
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 23 décembre 1794
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Organisation de l’instruction publique : une école pour 1000 habitants, contenus d’enseignement...
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 19 décembre 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les com...
Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les communes du ressort