Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 27 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...
Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
Auteur
District d’Aix
Date
dimanche 23 août 1795
Classement
Affiches anciennes
Proclamation. Les administrateurs du district d'Aix, à leurs administrés
Proclamation. Les administrateurs du district d'Aix, à leurs administrés
Concernant les abus à la loi sur le maximun des denrées
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 27 décembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
Auteur
District d’Aix
Date
jeudi 14 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 1 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réuni...
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 26 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République ...
Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République une & indivisible
Déclaration des besoins en vivres des citoyens avant de répartir blés et viande entre les communes
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 4 janvier 1794
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône
Proclamation de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône
Sur l'abus des biens nationaux par les fermiers
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 20 août 1794
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 1 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie