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Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Tarif du droit d'octroi / Mairie d'AixEtabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif des droits à percevoir par le fermier du marché des bestiaux, d'après le cahier des charges...
Tarif des droits à percevoir par le fermier du marché des bestiaux, d'après le cahier des charges du bail du 22 juin 1819 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour le second semestre de l'année 1824 ...
Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix, pour le second semestre de l'année 1824 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 2 janvier 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le second semestre de l'année 1825 /...
Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le second semestre de l'année 1825 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 3 janvier 1825
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1825 ...
Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1825 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 3 janvier 1825
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1823 ...
Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1823 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 4 janvier 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 ...
Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 décembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 7 juin 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-...
Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 3 juin 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point ...
Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point destinées à la consommation locale, délibéré par le Conseil municipal de la ville d'Aix, dans la séance du 12 mars 1809 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 25 avril 1809
- Classement
- Affiches anciennes