….Des espèces de délits dont les communes sont responsables [signé Suleau] / Préfecture des Bouch...
….Des espèces de délits dont les communes sont responsables [signé Suleau] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 12 décembre 1851
Classement
Affiches anciennes
Vote des 20 et 21 novembre 1852 sur le Sénatus-Consulte qui propose au peuple français le rétabli...
Vote des 20 et 21 novembre 1852 sur le Sénatus-Consulte qui propose au peuple français le rétablissement de l'Empire. Proclamation [signé le préfet Suleau]
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 12 novembre 1852
Classement
Affiches anciennes
Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletin annonçant le débarquement en Algérie (Sidi-Ferruch)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller ...
Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 septembre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-unième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseille...
Vingt-unième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 20 septembre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-unième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vingt-unième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 23 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Vingt-troisième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, consei...
Vingt-troisième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 octobre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-sixième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseill...
Vingt-sixième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 23 octobre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...
Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 27 octobre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-quatrième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, consei...
Vingt-quatrième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 14 octobre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...
Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 3 décembre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-huitième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...
Vingt-huitième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 11 novembre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-deuxième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...
Vingt-deuxième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 27 septembre 1812
Classement
Affiches anciennes
Vingt-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vingt-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 29 juillet 1823
Classement
Affiches anciennes
Vingt-cinquième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, consei...
Vingt-cinquième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 octobre 1812
Classement
Affiches anciennes
VIIe, VIIIe, et IXe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, ...
VIIe, VIIIe, et IXe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 25 juillet 1812
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1886 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1886 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 5 décembre 1885
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 24 octobre 1835
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 8 janvier 1840
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1848 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour 1848 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 15 novembre 1847
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1845 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour 1845 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 5 novembre 1845
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1844 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour 1844 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 8 novembre 1843
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1842 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour 1842 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 17 novembre 1841
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 1 décembre 1840
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 18 novembre 1846
Classement
Affiches anciennes
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 novembre 1838
Classement
Affiches anciennes
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification de la conformité des poids et mesures
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 11 janvier 1817
Classement
Affiches anciennes
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification annuelle des poids et des mesures suite à des abus
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 21 février 1817
Classement
Affiches anciennes
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 13 février 1879
Classement
Affiches anciennes
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 2 décembre 1878
Classement
Affiches anciennes
Vente de coupes de bois communaux. [suivi de] Semis de glands, Aix, ledit jour samedi 17 octobre ...
Vente de coupes de bois communaux. [suivi de] Semis de glands, Aix, ledit jour samedi 17 octobre 1829
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 septembre 1829
Classement
Affiches anciennes
Vente de biens cédés par les communes à la Caisse d'amortissement, en exécution de la loi du 20 m...
Vente de biens cédés par les communes à la Caisse d'amortissement, en exécution de la loi du 20 mars / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Description des biens cédés par les communes à la caisse d’amortissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 11 mai 1813
Classement
Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à la tontine du pacte social. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vente d'immeubles appartenant à la tontine du pacte social. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 août 1817
Classement
Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Sous-préfecture d...
Vente d'immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de deux maisons sises rue de la Mule noire et rue du Pont-Moreau
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 25 novembre 1817
Classement
Affiches anciennes
Vente d'Immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Second et dernier...
Vente d'Immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Second et dernier avis. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 2 septembre 1817
Classement
Affiches anciennes
Vente d'effets militaires / Sous-préfecture d'Aix
Vente d'effets militaires / Sous-préfecture d'Aix
Ventes des effets laissés par les militaires décédés à l’Hospice civil d’Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 24 septembre 1809
Classement
Affiches anciennes
Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller...
Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 11 juillet 1812
Classement
Affiches anciennes
Université Impériale. Nous Comte de Fontanes… / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Université Impériale. Nous Comte de Fontanes… / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Grand Maître de l'université relatif aux établissements d'instruction publique autorisés provisoirement à enseigner
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 22 décembre 1808
Classement
Affiches anciennes
Troisième supplément aux listes d’électeurs d’arrondissement / Préfecture du département des Bou...
Troisième supplément aux listes d’électeurs d’arrondissement / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Cantons de Marseille, Aubagne, Roquevaire, Aix, Lambesc, Istres, Arles, Chateaurenard
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 31 octobre 1820
Classement
Affiches anciennes
Treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d...
Treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 21 août 1812
Classement
Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer entre Marseille et Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux publics : chemin de fer entre Marseille et Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 24 décembre 1832
Classement
Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 9 juillet 1836
Classement
Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 9 avr...
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 9 avril 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Route d’Aix à Istres : voie d’accès à la gare d’Istres
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 11 mars 1880
Classement
Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 8 jan...
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 8 janvier 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Elargissement du pont de Béraud
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 15 décembre 1879
Classement
Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 7 déc...
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 7 décembre 1876 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Endiguement de la Durance
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 11 novembre 1876
Classement
Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 28 dé...
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 28 décembre 1876 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 6 décembre 1876
Classement
Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 27 ma...
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 27 mars 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 28 février 1879
Classement
Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 22 ja...
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 22 janvier 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 3 janvier 1880
Classement
Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 18 dé...
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 18 décembre 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux sur la route de La Malle à Trets
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 20 novembre 1879
Classement
Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 6 fév...
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 6 février 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône