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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 14 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réuni...Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République ...Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République une & indivisible
Déclaration des besoins en vivres des citoyens avant de répartir blés et viande entre les communes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'AixProcès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Suite à perquisition chez le présumé coupable
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Premier supplément à la liste générale des émigrés de toute la République. Lettre. District d'Aix...Premier supplément à la liste générale des émigrés de toute la République. Lettre. District d'Aix. Avis aux municipalités
Modalités de dépôts de déclaration pour les créanciers
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention national...Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention nationale du 23 germinal an III
Appel à la poursuite « des ennemis de la patrie »
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 12 avril 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primairesLes administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Organisation de l’instruction publique : une école pour 1000 habitants, contenus d’enseignement...
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 flo...Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans des émigrés
Obligation faite de déclarer les biens des émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 28 mai 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissementLe jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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L'agent national du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, aux ouvriers patriotes, dan...L'agent national du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, aux ouvriers patriotes, dans l'arrondissement du disctrict
Fabrication d'armes. Mobilisation
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 6 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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