Tableau de MM. Les notaires d'Aix, exerçant dans le ressort de la Cour d'appel, séante audit Aix
Tableau de MM. Les notaires d'Aix, exerçant dans le ressort de la Cour d'appel, séante audit Aix
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1802
Classement
Affiches anciennes
Tableau de MM. les avoués près la Cour d'appel, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
Tableau de MM. les avoués près la Cour d'appel, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 15 septembre 1809
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ouverture et nomination du président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le quatrième trimestre de 1811
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 15 septembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le premier trimestre de l'an 1812
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 9 novembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Tableau de MM. Les avoués près la cour impériale, séant à Aix, Département des Bouches-du-Rhône
Tableau de MM. Les avoués près la cour impériale, séant à Aix, Département des Bouches-du-Rhône
Liste nominative des avoués siégeant à la cour impériale d’Aix-en-Provence
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 15 septembre 1813
Classement
Affiches anciennes
Tribunal de première instance de Marseille. Extraits / Cour impériale d'Aix
Tribunal de première instance de Marseille. Extraits / Cour impériale d'Aix
Condamnation pour escroquerie
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 2 mars 1814
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le deuxième trimestre de 1814
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 19 mars 1814
Classement
Affiches anciennes
Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant l...
Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1814, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour impériale d'Aix
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 29 mars 1814
Classement
Affiches anciennes
Aujourd’hui seize avril mil huit cent quatorze, … / Cour d'appel d'Aix
Aujourd’hui seize avril mil huit cent quatorze, … / Cour d'appel d'Aix
Adhésion de la cour d'appel d'Aix à la déchéance de Bonaparte et au retour de la maison de Bourbon
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 16 avril 1814
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le troisième trimestre de l'an 1814
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)