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Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...
Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'AixRelevés des recettes et dépenses
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissementSur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District ...
Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District d'AixModalités d’organisation des ventes des biens nationaux
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 10 juin 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 flo...
Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans des émigrésObligation faite de déclarer les biens des émigrés
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 28 mai 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention national...
Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention nationale du 23 germinal an IIIAppel à la poursuite « des ennemis de la patrie »
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 12 avril 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 7 avril 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruct...
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruction publique. Ecoles primaires- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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L'administration du district d'Aix, à ses concitoyens
L'administration du district d'Aix, à ses concitoyensSur l'application de la loi relative aux écoles normales
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 23 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primairesOrganisation de l’instruction publique : une école pour 1000 habitants, contenus d’enseignement...
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les com...
Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les communes du ressortContrôle des propos séditieux
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 26 octobre 1794
- Classement
- Affiches anciennes