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Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissementLe jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District ...Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District d'Aix
Modalités d’organisation des ventes des biens nationaux
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 10 juin 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 flo...Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans des émigrés
Obligation faite de déclarer les biens des émigrés
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 28 mai 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention national...Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention nationale du 23 germinal an III
Appel à la poursuite « des ennemis de la patrie »
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 12 avril 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruct...Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruction publique. Ecoles primaires
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primairesLes administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Organisation de l’instruction publique : une école pour 1000 habitants, contenus d’enseignement...
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les com...Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les communes du ressort
Contrôle des propos séditieux
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 26 octobre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux débiteurs, fermiers & détenteurs des biens des émigrés, déportés, reclus, condamnés, mis...Avis aux débiteurs, fermiers & détenteurs des biens des émigrés, déportés, reclus, condamnés, mis hors de la loi et aux débiteurs des habitans de commune-affranchie, & du port de la montagne [par l’] agent national du district d'Aix, Roux-Martin
Déclaration des fermes et créances
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 29 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Du 21 prairial, an second de la République Français...Arrêté de l'administration du district d'Aix. Du 21 prairial, an second de la République Française, une indivisible, démocratique & impérissable
Interdiction aux ouvriers et journaliers de se coaliser pour refuser des travaux exigés par la réquisition.
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- lundi 9 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires...Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires des biens des émigrés, condamnés, déportés ou détenus
Inventaire des alcools appartenant aux émigrés
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 25 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux ouvriers en fer, travaillans dans l'arrondissement du district [par l’] agent national d...Avis aux ouvriers en fer, travaillans dans l'arrondissement du district [par l’] agent national du district d'Aix, Roux-Martin
Appel aux ouvriers capables de fabriquer des baillonettes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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L'agent national du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, aux ouvriers patriotes, dan...L'agent national du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, aux ouvriers patriotes, dans l'arrondissement du disctrict
Fabrication d'armes. Mobilisation
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 6 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République ...Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République une & indivisible
Déclaration des besoins en vivres des citoyens avant de répartir blés et viande entre les communes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'Administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, à la Convention ...Adresse de l'Administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, à la Convention Nationale
Promesse de maintien du gouvernement révolutionnaire
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- 1794
- Classement
- Affiches anciennes