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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1899 au 15 octobre 1900
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1899
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1898 au 15 octobre 1899
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1898
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1897 au 15 octobre 1898
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1897
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1896 au 15 octobre 1897
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1896
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1895 au 15 octobre 1896
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1895
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1894 au 15 octobre 1895
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1894
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1893 au 15 octobre 1894
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1893
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1892 au 15 octobre 1893
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1892
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1891 au 15 octobre 1892
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1891
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1890 au 15 octobre 1891
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1890
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1889 au 15 octobre 1890
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1889
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1887 au 15 octobre 1888
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1887
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1886 au 15 octobre 1887
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1886
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1885 au 15 octobre 1886
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1885
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du 15 octobre 1884 au 15 octobre 1885
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- octobre 1884
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance [assises du deuxième trimestre 1881]. Cour d'appel d’Aix. Département des Bouches-du-R...Ordonnance [assises du deuxième trimestre 1881]. Cour d'appel d’Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 31 mai 1881
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour...Liste de rang et de service de la cour d'appel séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône pour servir du1er novembre 1879 au 1er novembre 1880
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1879
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour impériale d'AixOrdonnance / Cour impériale d'Aix
Désignant le Président et les Assesseurs pour les secondes Assises du quatrième trimestre dans le Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 12 novembre 1856
- Classement
- Affiches anciennes
1 - 20 / 152 résultat(s)