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L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisonsArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons
Abus commis par les gardiens de prison
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône...Emprunt de cent millions. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la nomination du jury de révision
Jury constitué pour organiser la révision de la taxation
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 13 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à...Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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L'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departementL'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de ce departement
Au sujet de l'assassinat des ministres français à Rastadt (attentat contre les ambassadeurs)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 15 mai 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 mars 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VIIArreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 février 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'attel...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 janvier 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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L’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du départementL’Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens du département
Nouvelle organisation de la Garde Nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 30 août 1797
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arriv...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 août 1797
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 août 1797
- Classement
- Affiches anciennes