Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyen...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures
Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 5 février 1800
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation du citoyen Doutre, chef de bataillon commandant l'arrondissement de Salon
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 avril 1800
Classement
Affiches anciennes
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 19 janvier 1801
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses con...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...
Contre le brigandage
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 27 juillet 1801
Classement
Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élè...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...
Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 19 août 1801
Classement
Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes....
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenus
Sur le port d'armes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 7 septembre 1801
Classement
Affiches anciennes
Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des B...
Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]
Liste de 2010 noms
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 27 septembre 1801
Classement
Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négocia...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possession
Contrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 22 octobre 1801
Classement
Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 mai 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Barrières
Barrières
Adjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 22 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..
Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..
Arrêté du préfet relatif à l'élection et installation des juges de paix du département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 5 août 1802
Classement
Affiches anciennes
Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Diffusion d’une lettre par le préfet Delacroix d’une lettre écrite par le Ministre de la Police Fouché qui présente l’esprit du sénatus-consulte
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 19 août 1802
Classement
Affiches anciennes
Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-con...
Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-consulte du 16 thermidor an 10 prescrit la formation d’une assemblée de canton...
Sur l'obligation de dresser une liste des six cent citoyens les plus imposés du département qui formeront le collège électoral
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 septembre 1802
Classement
Affiches anciennes
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 mars 1803
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Liste des cent citoyens les plus imposés de la ville d'Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des cent citoyens les plus imposés de la ville d'Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les desservants des succursales du 2e arrondissement communal se réuniront jeudi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les médecins et chirurgiens / Sous-préfecture d'Aix
Réglementation pour les médecins et chirurgiens
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 28 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du dé...
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 22 juin 1803
Classement
Affiches anciennes
Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabrican...
Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabricans et manufacturiers du département... que l’exposition annuelle des ouvrages
Annonce d’une exposition artistique et industrielle à Marseille le 17 fructidor
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 20 août 1803
Classement
Affiches anciennes
Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Adjudication définitive du bail de la ferme des greniers publics de la ville d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 janvier 1804
Classement
Affiches anciennes
Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du dépa...
Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du département... / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Au sujet des réclamations par les contribuables sur les contributions et patentes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 2 mars 1804
Classement
Affiches anciennes
Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relati...
Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relatives à la police de la pharmacie
Réglementation de la vente de médicaments et de la profession de pharmacien
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 juillet 1804
Classement
Affiches anciennes
Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du ...
Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 16 mars 1805
Classement
Affiches anciennes
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-pr...
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 mai 1805
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 13 août 1805
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscr...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
septembre 1805
Classement
Affiches anciennes
Conscription. An XIV. Les Sous-préfet du deuxième arrondissement, département des Bouches-du-Rhôn...
Conscription. An XIV. Les Sous-préfet du deuxième arrondissement, département des Bouches-du-Rhône... Les contingens à fournir par les cantons sont fixés ainsi...
Fixe les quotas de conscrits à fournir par canton
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 27 septembre 1805
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône... Le conseiller d’Etat-p...
Arrêté du conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône... Le conseiller d’Etat-préfet du département... arrête les auteurs, moteurs, et complice de la sédition sont recherchés...
Attroupement séditieux à l'occasion de la perception des droits d'octroi sur les raisins
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 29 septembre 1805
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du conseiller d'État-Préfet du département des Bouches-du-Rhône, commandant de la lé...
Proclamation du conseiller d'État-Préfet du département des Bouches-du-Rhône, commandant de la légion d'honneur, aux habitans de la ville et du territoire d'Aix... une poignée de séditieux a osée méconnaître les lois
Sur l'émeute arrivée à Aix le 7 vendémiaire. Appel au calme
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 octobre 1805
Classement
Affiches anciennes
Garde d'honneur de S. M. l'Empereur. Lettre de S. E. le Ministre de l'Intérieur, à Monsieur le Co...
Garde d'honneur de S. M. l'Empereur. Lettre de S. E. le Ministre de l'Intérieur, à Monsieur le Conseiller-d'État. [Suivi de] Le conseiller d’Etat… arrête… il sera ouvert un registre sur lequel s’inscriront les citoyens…
Transmission d’un courrier du ministère par le préfet Thibaudeau aux citoyens des Bouches-du-Rhône. Ouverture dans toutes les mairies, d'un registre où viendront s'inscrire les citoyens désirant faire partie de la garde d'honneur de l'Empereur
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 9 octobre 1805
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhôn...
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône....sieur Granon... offre de se rendre adjudicataire de la ferme de pesage, mesurage et jaugeage. / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Bail de l’adjudicataire de la ferme du pesage, mesurage et jaugeage
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 25 octobre 1805
Classement
Affiches anciennes
Avis. Le public est prévenu.... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis. Le public est prévenu.... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant la circulation des boissons
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 27 décembre 1805
Classement
Affiches anciennes
Avis du Conseiller d'État Préfet du département des Bouches-du-Rhône... il sera créé un régiment ...
Avis du Conseiller d'État Préfet du département des Bouches-du-Rhône... il sera créé un régiment de pionniers / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Enrôlements volontaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 7 mars 1806
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police sur la vente des grains / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance de police sur la vente des grains / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 24 mars 1806
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif au rétablissement des carraires / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Arrêté relatif au rétablissement des carraires / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Réglementation relative aux chemins servant aux passage des troupeaux pour faciliter la transhumance des moutons
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 1 avril 1806
Classement
Affiches anciennes
Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix
Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 juillet 1806
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 août 1806
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les co...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les contingens à fournir par les cantons
Fixation du contingent des conscrits par cantons
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 16 août 1806
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhôn...
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône du 4 octobre an 1806
Interdiction de laisser les chevaux en liberté
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 4 octobre 1806
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhôn...
Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône du 6 octobre an 1806
Tenue des registres par les armuriers et autres vendeurs d’armes. Contrôle par des commissaires
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 6 octobre 1806
Classement
Affiches anciennes
Arrête, relatif à la vérification annuelle des poids et mesures, approuvé par son Excellence le M...
Arrête, relatif à la vérification annuelle des poids et mesures, approuvé par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, le 13 décembre 1806. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 25 novembre 1806
Classement
Affiches anciennes
Extrait du décret rendu au palais de Rambouillet le 21 août 1806 [Suivi du] Décret... du 23 septe...
Extrait du décret rendu au palais de Rambouillet le 21 août 1806 [Suivi du] Décret... du 23 septembre [et de celui du] 25 octobre 1806, signé[s] Napoléon / Préfecture des Bouches-du-Rhône. Secraiterie d’État
Les certificats de vie délivrés par les notaires aux rentiers et pensionnaires de l’Etat devront être présentés pour le paiement des rentes et pensions
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 27 novembre 1806
Classement
Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 décembre 1806
Classement
Affiches anciennes
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix