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Vote des 20 et 21 novembre 1852 sur le Sénatus-Consulte qui propose au peuple français le rétabli...Vote des 20 et 21 novembre 1852 sur le Sénatus-Consulte qui propose au peuple français le rétablissement de l'Empire. Proclamation [signé le préfet Suleau]
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 novembre 1852
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller ...Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 septembre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-unième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseille...Vingt-unième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 septembre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-troisième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, consei...Vingt-troisième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 octobre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-sixième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseill...Vingt-sixième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 23 octobre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 octobre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-quatrième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, consei...Vingt-quatrième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 14 octobre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 décembre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-huitième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...Vingt-huitième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 11 novembre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-deuxième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseil...Vingt-deuxième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vingt-cinquième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, consei...Vingt-cinquième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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VIIe, VIIIe, et IXe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, ...VIIe, VIIIe, et IXe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 25 juillet 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente de biens cédés par les communes à la Caisse d'amortissement, en exécution de la loi du 20 m...Vente de biens cédés par les communes à la Caisse d'amortissement, en exécution de la loi du 20 mars / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Description des biens cédés par les communes à la caisse d’amortissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1813
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente d'immeubles appartenant à la tontine du pacte social. / Préfecture des Bouches-du-RhôneVente d'immeubles appartenant à la tontine du pacte social. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 août 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente d'immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Sous-préfecture d...Vente d'immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de deux maisons sises rue de la Mule noire et rue du Pont-Moreau
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 25 novembre 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente d'Immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Second et dernier...Vente d'Immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Second et dernier avis. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 septembre 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller...Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 juillet 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Université Impériale. Nous Comte de Fontanes… / Préfecture des Bouches-du-RhôneUniversité Impériale. Nous Comte de Fontanes… / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Grand Maître de l'université relatif aux établissements d'instruction publique autorisés provisoirement à enseigner
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 décembre 1808
- Classement
- Affiches anciennes
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Troisième supplément aux listes d’électeurs d’arrondissement / Préfecture du département des Bou...Troisième supplément aux listes d’électeurs d’arrondissement / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Cantons de Marseille, Aubagne, Roquevaire, Aix, Lambesc, Istres, Arles, Chateaurenard
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 31 octobre 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d...Treizième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 août 1812
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 6 novembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Troisième affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Troisième affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai... et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 25 février 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 février 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mars 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mai 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 mars 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 24 août 1821
- Classement
- Affiches anciennes