Jugement de Police, qui condamne le nommé Pourret, négociant en bled, à deux cent cinquante livre...
Jugement de Police, qui condamne le nommé Pourret, négociant en bled, à deux cent cinquante livres d'aumône, avec contrainte par corps, pour malversation par lui commise. …
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
samedi 1 mai 1773
Classement
Affiches anciennes
Jugement de Police, qui condamne Magdeleine Burel & Anne Degrand,.. à une amende... pour avoir co...
Jugement de Police, qui condamne Magdeleine Burel & Anne Degrand,.. à une amende... pour avoir contrevenu à l'ordonnance... qui porte défenses aux charcutiers de forcer les particuliers de prendre partie de boudins, quand ils ne demandent que de saucisses
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
mercredi 31 janvier 1770
Classement
Affiches anciennes
Jugement de Police. Du 14 décembre 1770. Extrait des registres du bureau de police
Jugement de Police. Du 14 décembre 1770. Extrait des registres du bureau de police
Sur la permission d'imprimer des affiches de M. Paris
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
vendredi 14 décembre 1770
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs....
Ordonnance de la jurisdiction de police de cette ville d'Aix, portant règlement pour les taneurs. Homologuée par arrêt de la cour
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 20 août 1744
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant défenses aux rentiers, metayers, ...
Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant défenses aux rentiers, metayers, fermiers & autres gens du terroir de cette ville d'Aix de cuire leur pain dans les fours du fauxbourg...
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
mardi 17 février 1750
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fer...
Ordonnance du bureau de la Police de cette ville d'Aix. Portant injonction aux proprietaires, fermiers & préposés des moulins à huile, d'échauder les escourtins tant devant que derriere, avec défense à iceux d'intervertir l'ordre de la feüille
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 3 décembre 1744
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant la maniere de conduire les chevau...
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant la maniere de conduire les chevaux & mulets dans la ville & son faubourg. Du 10 mai 1768. Extrait des registres du bureau de la police
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
mardi 10 mai 1768
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les charcutiers. Du 16 octobre 17...
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les charcutiers. Du 16 octobre 1769. Extrait des registres du bureau de la police
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
lundi 16 octobre 1769
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les incendies
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, concernant les incendies
Réglementation à destination des maçons et traitant de la construction des cheminées
Auteur
Aix-en-Provence. Bureau de police
Date
jeudi 12 janvier 1758
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, portant règlement pour les fripiers & fripieres
Ordonnance du bureau de la Police de la ville d'Aix, portant règlement pour les fripiers & fripieres