Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusq...
Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusqu'en 1828
Plantations de Mûriers et d'Oliviers, primes accordées par le département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 1 avril 1828
Classement
Affiches anciennes
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du départeme...
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 janvier 1809
Classement
Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 décembre 1806
Classement
Affiches anciennes
Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches...
Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Répression du vagabondage
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 1 décembre 1810
Classement
Affiches anciennes
Ecole royale polytechnique. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ecole royale polytechnique. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Date d'ouverture des examens
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 mai 1823
Classement
Affiches anciennes
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 mars 1803
Classement
Affiches anciennes
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 4 juillet 1811
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-R...
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-Rhône