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Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusq...
Avis aux propriétaires qui ont effectué des plantations de mûriers et d'oliviers depuis 1823 jusqu'en 1828Plantations de Mûriers et d'Oliviers, primes accordées par le département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 avril 1828
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du départeme...
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-RhôneRépartition du contingent de conscrits entre les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 janvier 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'AixAu sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches...
Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-RhôneRépression du vagabondage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 décembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Ecole royale polytechnique. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ecole royale polytechnique. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneDate d'ouverture des examens
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 mai 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-RhôneL'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-R...
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du 16 août 1816. / Préfecture des Bouches-du-RhôneContributions indirectes concernant les boissons
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 août 1816
- Classement
- Affiches anciennes