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1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principa...1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal...2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principa...3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
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- Affiches anciennes
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[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
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- Affiches anciennes
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[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Listes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1846
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- Affiches anciennes
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[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
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- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-RhôneActe additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
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- Affiches anciennes
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Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-RhôneActes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1814
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- Affiches anciennes
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Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
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- Affiches anciennes
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Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires,...Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
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- Affiches anciennes
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Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
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- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés da...Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation ...Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 18 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout l...Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestatio...Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention NationaleAdresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention NationaleAdresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à...Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Dire...Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés ...Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1847
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [si...Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 décembre 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté / Préfecture des Bouches-du-RhôneArrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Les officiers jouissant de la demi-solde ou de la solde de la retraite sont tenus de sortir du territoire de Marseille et des communes alentours si ils n’y ont pas leur domicile habituel (à cause de nombreuses rixes avec les habitants)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 31 août 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours...Arrêté approuvé par S. Exc. Le Ministre des Finances, le 27 octobre 1810, qui prohibe le parcours des chèvres dans les bois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Interdiction d’introduire les chèvres dans les bois de chênes verts et blancs, de chênes kermès, pins et autres appartenant à l’État ou aux communes ou à des particuliers
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 août 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant l'exécution des mesures de police relative à l'exploitation des mines / Préfect...Arrêté concernant l'exécution des mesures de police relative à l'exploitation des mines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 6 octobre 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / P...Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 juillet 1833
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant la plantation des routes impériales du département de Bouches-du-Rhône. Approuv...Arrêté concernant la plantation des routes impériales du département de Bouches-du-Rhône. Approuvé par son excellence le Ministre de l’Intérieur, le 2 novembre 1813 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation pour planter des arbres au bord des routes par les communes ou les particuliers
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 21 septembre 1813
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant le recouvrement des contributions directes ordinaires et extraordinaires, et la...Arrêté concernant le recouvrement des contributions directes ordinaires et extraordinaires, et la délivrance des bons de réquisitions admissibles en paiement des centimes extraordinaires de 1814 / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Recouvrement du restant des centimes extraordinaires de 1814
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 29 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel d...Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1839
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfect...Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1853
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 1 septembre 1837
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du consei...Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 avril 1844
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du consei...Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 28 avril 1847
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 juillet 1839
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 mai 1840
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 6 mai 1841
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appe...Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 avril 1843
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 14 septembre 1836
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 mai 1838
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes