[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations ...
[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 18 mai 1816
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Auffan (Barthelemy) pour homicide et vol] / Cour prévôtale d...
[Arrêt concernant la condamnation de Auffan (Barthelemy) pour homicide et vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 14 juin 1817
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour...
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 7 février 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des...
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
vendredi 27 février 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), p...
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
vendredi 27 mars 1818
Classement
Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean)...
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
Date
samedi 2 mai 1818
Classement
Affiches anciennes
[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]
[Règlement de la Société du Centenaire des Prêtres, établie en la ville d'Aix]
Date
samedi 14 février 1824
Classement
Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 5 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêt de la Cour de justice criminelle du département des Bouches-du-Rhône, rendu sur un appel de...
Arrêt de la Cour de justice criminelle du département des Bouches-du-Rhône, rendu sur un appel de jugement en police correctionnelle …
Jugement rendu sur appel en police correctionnelle condamnant pour escroquerie auprès de conscrits Catherine-marie Bernard et Laurent Fabre à la peine de deux années d'emprisonnement et 5000 fr. d'amende chacun envers le trésor impérial
Auteur
France. Cour de justice criminelle (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
1807
Classement
Affiches anciennes
Arrêt de la Cour royale d'Aix, confirmatif d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel d'Ai...
Arrêt de la Cour royale d'Aix, confirmatif d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel d'Aix, portant condamnation contre Louis-André-Lazare Barban, comme coupable de délit de banqueroute simple
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 14 juillet 1825
Classement
Affiches anciennes
Arrêt de la Cour royale d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, confirmatif du jugement rendu le...
Arrêt de la Cour royale d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, confirmatif du jugement rendu le vingt-sept mai mil huit cent seize...
Confirme le jugement rendu contre Goiran (Alexis-Esprit), notaire royal à Berre
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 25 juillet 1816
Classement
Affiches anciennes
Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-d...
Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 22 janvier 1823
Classement
Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
Date
mardi 8 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour avoir tenté de soustraire, frauduleusement, plusieurs kilos de sucres et de café. Juridiction spéciale pour les douanes
Date
vendredi 6 décembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêt qui condamne les nommés Démosthènes Ollivier et Louis Pourria à six mois d'emprisonnement, ...
Arrêt qui condamne les nommés Démosthènes Ollivier et Louis Pourria à six mois d'emprisonnement, à mille francs d'amende envers le trésor royal, à l'impression et affiche de l'arrêt / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 11 mars 1823
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté / Mairie d'Aix
Arrêté demandant l'ouverture des fenêtres au passage du Prince-Président
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 28 septembre 1852
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de la Cour royale d'Aix, rendu les Chambres Assemblées, qui prononce diverses peines de di...
Arrêté de la Cour royale d'Aix, rendu les Chambres Assemblées, qui prononce diverses peines de discipline contre les sieurs Martin, Vidal, Evrard, Salin et Gautier, avoués au Tribunal de première instance de Tarascon, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 24 avril 1823
Classement
Affiches anciennes
Arrêté interdisant la circulation sur la Route impériale N°8 entre la Grande et la Petite Rotonde...
Arrêté interdisant la circulation sur la Route impériale N°8 entre la Grande et la Petite Rotonde / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 22 mars 1869
Classement
Affiches anciennes
Arrêté sur les usines à feu / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté sur les usines à feu / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Encadrant l'établissement des usines à feu
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 11 juin 1807
Classement
Affiches anciennes
Avis / Mairie d'Aix
Avis / Mairie d'Aix
Concours pour une bourse au Collège royal de Marseille