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Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés da...Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation ...Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 18 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout l...Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 février 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestatio...Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention NationaleAdresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention NationaleAdresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à...Adresse du commissaire du directoire exécutif près l'administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Sur la fermeture des maisons de jeux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Dire...Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Diffusion d’une lettre du ministre de la justice (Merlin) au Commissaire près du département sur l’instabilité politique à Tarascon et Graveson
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 15 mai 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse l'arrêté du bureau central de Marseille au sujet de l'époque des congés, ouverture et expiration des locations rurales et autres (a outrepassé ses prérogatives)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 mars 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Casse la délibération de l'Administration municipale de Berre du 21 de ce mois relative au paiement des contributions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 août 1797
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Rivalités entre les autorités civiles et militaires durant la période où certaines villes du département étaient en état de siège »
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VIIArreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône du 1er ventose an VII
Accord entre l'administration centrale et l'autorité militaire sur les mesures à prendre pour le maintien de l'ordre
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 février 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges loca...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône qui fixe les charges locales des municipalités & communes pour être payées en numéraire, ou en mandats au cours
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 11 septembre 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpressio...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpression de l’arrêté du Directoire-Exécutif...qui accorde une somme de cent livres à ceux qui arrêtent un emigré ou un prêtre sujet à la déportation...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'attel...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant défenses d'atteler plus d'un cheval ou d'un mulet aux charrettes qui parcourent la cité & ses fauxbourgs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 janvier 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de co...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de commissaires pour une levée de voitures nécessaires au transport des fourrages, pour l'armée d'Italie
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 25 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du c...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du concours pour la nomination aux places de professeurs de l'Ecole centrale du même département, jusqu'au 10 floréal prochain
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 11 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, pour l'installation des ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, pour l'installation des trois Municipalité de la Commune de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mai 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare l'opération ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare l'opération de l'emprunt forcé terminée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & com...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & comme non-avenues les listes d'émigrés formées par les administrations des districts depuis la promulgation de la Loi du 28 Germinal
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges loca...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux charges locales des Communes, antérieures à l'an IV
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 26 juillet 1797
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux elections de...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux elections des places de Professeurs de l'Ecole Centrale du même Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mai 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux soumissions ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux soumissions faites sur les domaines nationaux, en exécution de la loi du 28 ventôse & 6 floréal
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 1 juin 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles centrales
Recrutement des professeurs, ouverture des cours
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles primaires
Nombre d’instituteurs par communes, secteurs d’inspection...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 6 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois...Arreté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'éxecution des lois des I fructidor et 3 brumaire derniers, relatives aux emigrés non rayés définitivement, à leurs parents, et aux prêtres sujets à la déportation
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisonsArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur la police des prisons
Abus commis par les gardiens de prison
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arriv...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur les événements arrivés à Marseille le 3 de ce mois
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 août 1797
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier...Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes