Documents
Votre recherche a retourné 4 résultat(s)
-
Département des chambres de nosseigneurs de la souveraine Cour des comptes, aydes et finances de ...
Département des chambres de nosseigneurs de la souveraine Cour des comptes, aydes et finances de ce Pays de ProvenceListe des membres de la Cour des comptes
- Créateur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- vendredi 9 octobre 1750
- Classement
- Affiches anciennes
-
Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de Provence
Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de ProvenceConflit de juridiction entre la Chambre des comptes et le roi
- Créateur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- mercredi 3 février 1627
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance de Nosseigneurs les presidens tresoriers generaux de France, grands voyers de la gener...
Ordonnance de Nosseigneurs les presidens tresoriers generaux de France, grands voyers de la generalité de ce pays de Provence, servant de réglement général pour la voyerie & regales de sa majestéRéédition du règlement du 19 août 1743. Concernant la construction et entretien des voies publiques
- Créateur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- 1758
- Classement
- Affiches anciennes
-
Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinai...
Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances, et commandant pour sa majesté en ProvenceJugement de l’intendant du roi au sujet d’un contentieux sur les droit de péages et pulverage
- Créateur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- samedi 3 février 1685
- Classement
- Affiches anciennes