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2me emprunt de la Défense nationale. En Avant. Armée de l'épargne. C'est pour la patrie / [Minist...2me emprunt de la Défense nationale. En Avant. Armée de l'épargne. C'est pour la patrie / [Ministère des finances] (bis)
Deuxième emprunt national de 1916, dessiné par A. Robaudi
- Créateur
- Robaudi, Alcide Théophile (1850-1928) > Illustrateur
- Date
- 1916
- Classement
- Affiches anciennes
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3e emprunt de la Défense nationale / [Ministère des finances] (bis)3e emprunt de la Défense nationale / [Ministère des finances] (bis)
Troisième emprunt national de 1917. Copyright Le Bas de Laine Français, dessiné par Ridgway Knight
- Créateur
- Knight, Ridgway (1839-1924) > Illustrateur
- Date
- 1917
- Classement
- Affiches anciennes
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3e emprunt de la Défense nationale. La Souscription va être close le 16. Avez-vous souscrit ? / [...3e emprunt de la Défense nationale. La Souscription va être close le 16. Avez-vous souscrit ? / [Ministère des finances] (bis)
Troisième emprunt national de 1917, dessiné par Tel
- Créateur
- Tel (1895-1956) > Illustrateur
- Date
- 1917
- Classement
- Affiches anciennes
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3e emprunt de la Défense nationale. Souscrivez pour hâter la paix par la victoire / [Ministère de...3e emprunt de la Défense nationale. Souscrivez pour hâter la paix par la victoire / [Ministère des finances] (bis)
Troisième emprunt national de 1917, dessiné par Alain Besnard
- Créateur
- Besnard, Alain > Illustrateur
- Date
- 1917
- Classement
- Affiches anciennes
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3e emprunt de la Défense nationale. Souscrivez pour la France qui combat ! Pour celle qui chaque ...3e emprunt de la Défense nationale. Souscrivez pour la France qui combat ! Pour celle qui chaque jour grandit / [Ministère des finances] (bis)
Troisième emprunt national de 1917, dessiné par Auguste Leroux
- Créateur
- Leroux, Auguste (1871-19..) > Illustrateur
- Date
- 1917
- Classement
- Affiches anciennes
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5e Emprunt de la Défense nationale... Souscription ouverte du 19 février au 20 mars 1920 / [Minis...5e Emprunt de la Défense nationale... Souscription ouverte du 19 février au 20 mars 1920 / [Ministère des finances] (bis)
- Créateur
- France. Ministère des finances
- Date
- samedi 20 mars 1920
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations ...[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 18 mai 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt concernant la condamnation de Auffan (Barthelemy) pour homicide et vol] / Cour prévôtale d...[Arrêt concernant la condamnation de Auffan (Barthelemy) pour homicide et vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 14 juin 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour...[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 7 février 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), p...[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- vendredi 27 mars 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean)...[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 2 mai 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denr...[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denrées doivent augmenter en raison de leur rareté]
Signé Félix Chauvet, Commissaire-ordonnateur en chef de l'armée victorieuse employé à Port Montagne
- Date
- mardi 4 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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A la population. Aux travailleurs conscients. A nos ouvriers [par les] entrepreneurs Dalmas-Delog...A la population. Aux travailleurs conscients. A nos ouvriers [par les] entrepreneurs Dalmas-Delogé (bis)
Grève des terrassiers du 6 janvier au 7 novembre 1913. Augmentations salariales accordées par les entrepreneurs Dalmas-Delogé
- Date
- 1913/01/01
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication des travaux de construction du Musée d'histoire Naturelle à établir à la Caserne de ...Adjudication des travaux de construction du Musée d'histoire Naturelle à établir à la Caserne de la Charité / Mairie d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 20 mars 1903
- Classement
- Affiches anciennes
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Appel à tous les Français et à toutes les Françaises. République française. Comité national de l'...Appel à tous les Français et à toutes les Françaises. République française. Comité national de l'or et des bons de la défense nationale (bis)
Fondation du comité national de l'or et des bons de la défense pour récolter de l'or afin de soutenir les troupes
- Date
- 1916
- Classement
- Affiches anciennes
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Appel aux habitants / Mairie d'AixAppel aux habitants / Mairie d'Aix
Appel aux dons et offrandes en nature et en argent. Traitement des bléssés de guerre. Hopitaux Communaux aménagés dans les locaux de l'École d'Arts-et-Métiers et des Écoles Normales
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 26 octobre 1914
- Classement
- Affiches anciennes
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Appel du comité pour l'emprunt national de Marseille... Président d'Honneur M. Artaud, président ...Appel du comité pour l'emprunt national de Marseille... Président d'Honneur M. Artaud, président de la Chambre de commerce de Marseille... Comité national de l'or et des bons de la défense nationale de Marseille (bis)
- Date
- 1916
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, en faveur des gens des Trois Etats ...Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, en faveur des gens des Trois Etats du Pays de Provence contre l'adjudicataire…des fermes unies…sur le requisitoire de Mr. Le procureur général…Extrait des registres de la Cour des comptes
- Créateur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- mardi 15 juin 1779
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la percept...Arrest... qui ordonne l'execution de la déclaration du 23 juillet 1737 pour faciliter la perception des arrerages, des rentes, des tontines. Extrait des registres du conseil d'Estat
- Créateur
- France. Conseil d’État (13..-1791)
- Date
- samedi 23 août 1738
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres,...Arrest... qui exempte des droits dus au Roy ou à ses fermiers, et des droits de peages et autres, les grains qui seront transportez des provinces du Royaume dans celle de Provence pendant un an. Extrait des registres du conseil d'Estat
- Créateur
- France. Conseil d’État (13..-1791)
- Date
- mardi 26 juillet 1735
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de sa...Arrest... qui ordonne que les gardes et jurez des marchands et des fabriquans, seront tenus de saisir les draps et autres étoffes de laine…qui…ne seront pas trouvées conformes aux règlemens… Extrait des registres du conseil d'Estat
- Créateur
- France. Conseil d’État (13..-1791)
- Date
- mardi 5 avril 1735
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour de justice criminelle du département des Bouches-du-Rhône, rendu sur un appel de...Arrêt de la Cour de justice criminelle du département des Bouches-du-Rhône, rendu sur un appel de jugement en police correctionnelle …
Jugement rendu sur appel en police correctionnelle condamnant pour escroquerie auprès de conscrits Catherine-marie Bernard et Laurent Fabre à la peine de deux années d'emprisonnement et 5000 fr. d'amende chacun envers le trésor impérial
- Créateur
- France. Cour de justice criminelle (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour royale d'Aix, confirmatif d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel d'Ai...Arrêt de la Cour royale d'Aix, confirmatif d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel d'Aix, portant condamnation contre Louis-André-Lazare Barban, comme coupable de délit de banqueroute simple
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 14 juillet 1825
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour royale d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, confirmatif du jugement rendu le...Arrêt de la Cour royale d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, confirmatif du jugement rendu le vingt-sept mai mil huit cent seize...
Confirme le jugement rendu contre Goiran (Alexis-Esprit), notaire royal à Berre
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 25 juillet 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-d...Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 22 janvier 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneArrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneArrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour avoir tenté de soustraire, frauduleusement, plusieurs kilos de sucres et de café. Juridiction spéciale pour les douanes
- Date
- vendredi 6 décembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes