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1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principa...
1er état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-RhôneListe des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal...
2è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-RhôneListe des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principa...
3è état des contribuables payant mille francs et plus de contributions directes tant en principal qu’en tous centimes additionnels / Préfecture des Bouches-du-RhôneListe des contribuables payant plus de 1000 fr. de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] ...
[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
- Classement
- Affiches anciennes
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[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
[Mise à jour des listes électorales] / Préfecture des Bouches-du-RhôneListes des électeurs décédés (« retranchements ») et ou ajoutés (« additions ») à la liste initiale pour les 6 arrondissements électoraux du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1846
- Classement
- Affiches anciennes
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[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-RhôneRecueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
- Classement
- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-RhôneDispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfec...
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-RhôneDispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Actes du gouvernement provisoire / Préfecture des Bouches-du-RhôneRéglementation de l’affichage des placards dans les rues et rien ne doit être diffusé par les colporteurs sans accord préalable de la préfecture de police. Publié et affiché à Marseille le 21 avril
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 avril 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correctio...
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Classement
- Affiches anciennes