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Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la R...
Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’AixRépression du brigandage
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Tarif du droit d'octroi / Mairie d'AixEtabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'un...
De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 novembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondiss...
De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 7 juin 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Barrières
BarrièresAdjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'AixAdjudication définitive du bail de la ferme des greniers publics de la ville d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 janvier 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du ...
Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du département des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 16 mars 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement... qui condamne Joseph Clément, de la ville d'Aix, conscrit déclaré réfractaire par arrê...
Jugement... qui condamne Joseph Clément, de la ville d'Aix, conscrit déclaré réfractaire par arrêté du Conseiller-d'EtatCondamnation d'un conscrit déclaré réfractaire, ainsi que ses parents, à une amende de cinq cent francs
- Créateur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 10 mars 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix
Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1806
- Classement
- Affiches anciennes