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Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocati...
Ordonnance du roi et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône relatifs à la convocation des collèges électoraux- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du dé...
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paixElection des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-RhôneRelatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département ...
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en a...
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Mise en activité de la Garde nationale.Mise en activité de la garde nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfectu...
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-RhôneOrdonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes