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Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la R...
Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’AixRépression du brigandage
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 octobre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Tarif du droit d'octroi / Mairie d'AixEtabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 7 juin 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police / Mairie d'Aix
Ordonnance de police / Mairie d'AixOrdonnance relative à la circulation des charrettes dans les allées du Cours, la propreté et la sûreté des rues.
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 27 avril 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Logement militaire / Mairie d'Aix
Logement militaire / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 juillet 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point ...
Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point destinées à la consommation locale, délibéré par le Conseil municipal de la ville d'Aix, dans la séance du 12 mars 1809 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 25 avril 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettre de Mr. Le Comte de l'Empire, Conseiller-d'Etat, Préfet du département, à Mr. Le Maire de l...
Lettre de Mr. Le Comte de l'Empire, Conseiller-d'Etat, Préfet du département, à Mr. Le Maire de la ville d'Aix / Mairie d'AixRemise gracieuse des contributions des années 9, 10, 11 et 12 que la ville devait au Trésor public
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 décembre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'AixAdjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 mars 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Mendicité / Mairie d'Aix
Mendicité / Mairie d'AixArrêté interdisant la mendicité dans la ville
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 21 mars 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Maire de la ville d'Arles / Mairie d'Arles
Le Maire de la ville d'Arles / Mairie d'ArlesFestivités données à l'occasion de la naissance et du baptême de Sa Majesté Le Roi de Rome
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 4 juin 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Installation de la Cour impériale / Mairie d'Aix
Installation de la Cour impériale / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 28 juin 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police sur les pigeons / Mairie d'Aix
Ordonnance de police sur les pigeons / Mairie d'AixArrêté destiné aux propriétaires de Colombiers, en raison des dommages occasionnés par les pigeons dans les campagnes à l'époque des semailles et des récoltes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 31 août 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'Aix
Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'AixAdjudication pour les travaux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 11 novembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Ferme du domaine communal dit des Infirmeries / Mairie d'Aix
Ferme du domaine communal dit des Infirmeries / Mairie d'AixAdjudication du bail à ferme
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 avril 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-...
Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 3 juin 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif des droits à percevoir par le fermier du marché des bestiaux, d'après le cahier des charges...
Tarif des droits à percevoir par le fermier du marché des bestiaux, d'après le cahier des charges du bail du 22 juin 1819 / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé dep...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé depuis la porte de la Plate-Forme, jusqu'au chemin de la Touësso ; et celui depuis la porte Orbitelle, jusqu'aux Boucheries / Mairie d'Aix (bis)- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 février 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites de la Poissonnerie et de la Boucherie / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 mars 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'arrentement de la chaudière de la Boucherie et du domaine communal des Infirmeries / M...
Avis sur l'arrentement de la chaudière de la Boucherie et du domaine communal des Infirmeries / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 1 juin 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis / Mairie d'Aix
Avis / Mairie d'AixConcours pour une bourse au Collège royal de Marseille
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 21 septembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes