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Filtré par : Bouches-du-Rhône
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Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneCollège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la...Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-RhôneRéunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneOrdonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet sur la publication des listes électorales/ Dissolution de la chambre des Députés et convocation des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du trois...Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ...Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Annonce de la dissolution de la chambre des députés
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / P...Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet de la composition des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône...Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution d...Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'é...Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'élections, et prescrit l'exécution de l'article 46 de la Charte / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre proch...Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre prochain, les collèges de Département pour le 13 et la chambre des Paris et celle des Députés pour le 28 du même mois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-RhôneExtrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Concernant la nomination, la prestation de serment et la démission de Mr Roux-Alphéran, greffier audiencier de la cour royale d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / P...Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée d...Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1830 / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la ...Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la carte ci-incluse vous est adressée... ». [suivi de] Carte d'électeur pour la réunion qui aura lieu le 13 de ce mois à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Comprend 2 pièces : la lettre d’invitation pour le vote et la carte d’électeur
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet ChaveElecteurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Déclaration du Sous préfet d'Aix en faveur du candidat constitutionnel
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
1 - 50 / 1617 résultat(s)