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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyen...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures
Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 février 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses con...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...
Contre le brigandage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élè...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...
Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 août 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes....Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenus
Sur le port d'armes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des B...Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]
Liste de 2010 noms
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négocia...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possession
Contrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..
Arrêté du préfet relatif à l'élection et installation des juges de paix du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 août 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Diffusion d’une lettre par le préfet Delacroix d’une lettre écrite par le Ministre de la Police Fouché qui présente l’esprit du sénatus-consulte
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 19 août 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-con...Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-consulte du 16 thermidor an 10 prescrit la formation d’une assemblée de canton...
Sur l'obligation de dresser une liste des six cent citoyens les plus imposés du département qui formeront le collège électoral
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 septembre 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les desservants des succursales du 2e arrondissement communal se réuniront jeudi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les médecins et chirurgiens / Sous-préfecture d'Aix
Réglementation pour les médecins et chirurgiens
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du dé...Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabrican...Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabricans et manufacturiers du département... que l’exposition annuelle des ouvrages
Annonce d’une exposition artistique et industrielle à Marseille le 17 fructidor
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 20 août 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du dépa...Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du département... / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Au sujet des réclamations par les contribuables sur les contributions et patentes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 2 mars 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relati...Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relatives à la police de la pharmacie
Réglementation de la vente de médicaments et de la profession de pharmacien
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 7 juillet 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du ...Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 16 mars 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-pr...Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mai 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 13 août 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscr...Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription. An XIV. Les Sous-préfet du deuxième arrondissement, département des Bouches-du-Rhôn...Conscription. An XIV. Les Sous-préfet du deuxième arrondissement, département des Bouches-du-Rhône... Les contingens à fournir par les cantons sont fixés ainsi...
Fixe les quotas de conscrits à fournir par canton
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône... Le conseiller d’Etat-p...Arrêté du conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône... Le conseiller d’Etat-préfet du département... arrête les auteurs, moteurs, et complice de la sédition sont recherchés...
Attroupement séditieux à l'occasion de la perception des droits d'octroi sur les raisins
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 29 septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du conseiller d'État-Préfet du département des Bouches-du-Rhône, commandant de la lé...Proclamation du conseiller d'État-Préfet du département des Bouches-du-Rhône, commandant de la légion d'honneur, aux habitans de la ville et du territoire d'Aix... une poignée de séditieux a osée méconnaître les lois
Sur l'émeute arrivée à Aix le 7 vendémiaire. Appel au calme
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Garde d'honneur de S. M. l'Empereur. Lettre de S. E. le Ministre de l'Intérieur, à Monsieur le Co...Garde d'honneur de S. M. l'Empereur. Lettre de S. E. le Ministre de l'Intérieur, à Monsieur le Conseiller-d'État. [Suivi de] Le conseiller d’Etat… arrête… il sera ouvert un registre sur lequel s’inscriront les citoyens…
Transmission d’un courrier du ministère par le préfet Thibaudeau aux citoyens des Bouches-du-Rhône. Ouverture dans toutes les mairies, d'un registre où viendront s'inscrire les citoyens désirant faire partie de la garde d'honneur de l'Empereur
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 9 octobre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhôn...Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône....sieur Granon... offre de se rendre adjudicataire de la ferme de pesage, mesurage et jaugeage. / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Bail de l’adjudicataire de la ferme du pesage, mesurage et jaugeage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 25 octobre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis du Conseiller d'État Préfet du département des Bouches-du-Rhône... il sera créé un régiment ...Avis du Conseiller d'État Préfet du département des Bouches-du-Rhône... il sera créé un régiment de pionniers / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Enrôlements volontaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 mars 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté relatif au rétablissement des carraires / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]Arrêté relatif au rétablissement des carraires / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Réglementation relative aux chemins servant aux passage des troupeaux pour faciliter la transhumance des moutons
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 avril 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'AixProcès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 août 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les co...Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les contingens à fournir par les cantons
Fixation du contingent des conscrits par cantons
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 16 août 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhôn...Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône du 4 octobre an 1806
Interdiction de laisser les chevaux en liberté
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 octobre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhôn...Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d’État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône du 6 octobre an 1806
Tenue des registres par les armuriers et autres vendeurs d’armes. Contrôle par des commissaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 octobre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrête, relatif à la vérification annuelle des poids et mesures, approuvé par son Excellence le M...Arrête, relatif à la vérification annuelle des poids et mesures, approuvé par son Excellence le Ministre de l'Intérieur, le 13 décembre 1806. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 25 novembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du décret rendu au palais de Rambouillet le 21 août 1806 [Suivi du] Décret... du 23 septe...Extrait du décret rendu au palais de Rambouillet le 21 août 1806 [Suivi du] Décret... du 23 septembre [et de celui du] 25 octobre 1806, signé[s] Napoléon / Préfecture des Bouches-du-Rhône. Secraiterie d’État
Les certificats de vie délivrés par les notaires aux rentiers et pensionnaires de l’Etat devront être présentés pour le paiement des rentes et pensions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 27 novembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes