Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suiva...
Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 22 décembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Levée extraordinaire de chevaux pour le service des armées. Injonction de l'Administration munici...
Levée extraordinaire de chevaux pour le service des armées. Injonction de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux propriétaires de chevaux, jumens, mules ou mulets
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 19 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordo...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui ordonne provisoirement la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande, dont le produit doit servir à la nourriture & à l'entretien des hospices
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 18 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 6 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers l...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur l'ouverture des magasins & atteliers les jours des marchés publics
Observation obligatoire du jour de décadi et de fêtes nationales
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 16 août 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 ther...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône du 5 thermidor an VII de la République française
Concernant les requisitionnaires élèves des écoles polytechniques des ponts et chaussées, des mines etc requisitionnaires mariés
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 24 juillet 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal