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Trié par : Date de publication
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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyen...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesuresEtablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 février 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-RhôneDénonciation du citoyen Doutre, chef de bataillon commandant l'arrondissement de Salon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 avril 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...
Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. AvisAdjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses con...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...Contre le brigandage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élè...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 août 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes....
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenusSur le port d'armes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des B...
Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]Liste de 2010 noms
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négocia...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possessionContrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes