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Trié par : Date de publication
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Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de Provence
Exctraict des registres de la Chambre des reconoissances des domaines du roy, de ProvenceConflit de juridiction entre la Chambre des comptes et le roi
- Créateur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- mercredi 3 février 1627
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de Parlement
Extrait des registres de Parlement« Interdiction de chasser dans les enclos et tenements où il y a des tezes au terroir de cette ville d'Aix et Marseille »
- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 27 août 1669
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de Parlement
Extrait des registres de ParlementInterdiction de jurer le « S. Nom de Dieu », de tenir des foires les jours de fête religieuse, etc.
- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 30 juin 1671
- Classement
- Affiches anciennes
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Tarif fait par Messieurs les Consuls de cette ville d'Aix, du prix du poisson frais, qui doit etr...
Tarif fait par Messieurs les Consuls de cette ville d'Aix, du prix du poisson frais, qui doit etre débité en ladite ville, dont les prix sont différents suivant la qualité du poisson, & plus excessifs en Caréme, jours maigres que les jours gras...- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 12 décembre 1673
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de Parlement
Extrait des registres de ParlementInterdiction de jouer aux jeux de hasard dans la Maison de la Bassete
- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mercredi 21 juin 1679
- Classement
- Affiches anciennes
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Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinai...
Thomas Alexandre Moran chevalier, conseiller du roy en ses conseils, maître des requestes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances, et commandant pour sa majesté en ProvenceJugement de l’intendant du roi au sujet d’un contentieux sur les droit de péages et pulverage
- Créateur
- France. Chambre des comptes d'Aix
- Date
- samedi 3 février 1685
- Classement
- Affiches anciennes
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Jesus Maria. Celsissimi potentissimique Domini, D. Simonis [A]rnauld de Pompone regni administri ...
Jesus Maria. Celsissimi potentissimique Domini, D. Simonis [A]rnauld de Pompone regni administri epicedium dicent selecti rhetoresAnnonce d'une pièce de théâtre, donnée chez les Oratoriens
- Date
- mercredi 30 décembre 1699
- Classement
- Affiches anciennes
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Rolle des duchez ; marquisats ; comtéz, vicomtez et baronies qui ont este verifiez par la Cour de...
Rolle des duchez ; marquisats ; comtéz, vicomtez et baronies qui ont este verifiez par la Cour des comptes, aydes et finances de ProvenceListe de fiefs sans autre indication
- Date
- 17..
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait défenses aux prevôt des marchands & echevins de la vil...
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait défenses aux prevôt des marchands & echevins de la ville de Lyon... de percevoir...lesdits droits dans aucun lieu dépendans des provinces de Languedoc, Provence & Dauphiné...- Créateur
- France. Conseil d’État (13..-1791)
- Date
- vendredi 8 juillet 1718
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de Parlement tenant la chambre des vacations
Extrait des registres de Parlement tenant la chambre des vacationsSur le salaire versé aux coupeuses de viande de boucherie et la condamnation de Puget, un des fermier de la boucherie
- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- vendredi 13 septembre 1720
- Classement
- Affiches anciennes