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Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paixElection des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du dé...
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'AixAu sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du départeme...
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-RhôneRépartition du contingent de conscrits entre les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 janvier 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département ...
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Classement
- Affiches anciennes