Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la R...
Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’Aix
Répression du brigandage
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 15 octobre 1800
Classement
Affiches anciennes
Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Etabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 1 janvier 1801
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 7 juin 1802
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police / Mairie d'Aix
Ordonnance de police / Mairie d'Aix
Ordonnance relative à la circulation des charrettes dans les allées du Cours, la propreté et la sûreté des rues.
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 27 avril 1807
Classement
Affiches anciennes
Logement militaire / Mairie d'Aix
Logement militaire / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 6 juillet 1807
Classement
Affiches anciennes
Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point ...
Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point destinées à la consommation locale, délibéré par le Conseil municipal de la ville d'Aix, dans la séance du 12 mars 1809 / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 25 avril 1809
Classement
Affiches anciennes
Lettre de Mr. Le Comte de l'Empire, Conseiller-d'Etat, Préfet du département, à Mr. Le Maire de l...
Lettre de Mr. Le Comte de l'Empire, Conseiller-d'Etat, Préfet du département, à Mr. Le Maire de la ville d'Aix / Mairie d'Aix
Remise gracieuse des contributions des années 9, 10, 11 et 12 que la ville devait au Trésor public
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 26 décembre 1809
Classement
Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 5 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Mendicité / Mairie d'Aix
Mendicité / Mairie d'Aix
Arrêté interdisant la mendicité dans la ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 21 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Le Maire de la ville d'Arles / Mairie d'Arles
Le Maire de la ville d'Arles / Mairie d'Arles
Festivités données à l'occasion de la naissance et du baptême de Sa Majesté Le Roi de Rome