A Monseigneur Lebret, chevalier, comte de Selles, conseiller d'Estat, premier president, commanda...
A Monseigneur Lebret, chevalier, comte de Selles, conseiller d'Estat, premier president, commandant et intendant. Suplie humblement Jean Maillot adjudicataire general des poudres & selpêtres de France, disant &c.
Obligation à tous les habitants d’autoriser l’accès à leur domicile pour le prélèvement des terres et matières propres à faire du salpêtre
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 22 janvier 1734
Classement
Affiches anciennes
Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parleme...
Almanach de cabinet, pour l'année M. DCC. LXVIII. Où les fériats de la souveraine cour de Parlement de Provence sont marqués par le mot fer. Avec le lever & le coucher du soleil, les luanisons, & le départ & arrivées des courriers & piétons...
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
1768
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 21 novembre 1775
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, qui défend aux particuliers du lieu de Gardanne... de...
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, qui défend aux particuliers du lieu de Gardanne... de faire des amas de raisin, ni de vin à rez de cuve, pour porter & revendre lesdits raisins & vins dans la ville d'Aix & son terroir
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 9 novembre 1745
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour du Parlement de Provence... Qui fait iteratives inhibitions à tous imprimeurs d...
Arrest de la Cour du Parlement de Provence... Qui fait iteratives inhibitions à tous imprimeurs de la province, d'imprimer aucune bulle, bref ou rescrit émanés de la Cour de Rome ou de la legation d'Avignon, soit en latin, soit en françois...
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
samedi 4 septembre 1745
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement
Arrest du Parlement
Conflit de compétence entre les gens du roi et la Cour des comptes, aides et finances
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
samedi 18 mars 1769
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement
Arrest du Parlement
Conflit de compétence entre les gens du roi et la Cour des comptes, aides et finances
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 24 mars 1769
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement portant homologation de l'ordonnance... concernant les mendiants
Arrest du Parlement portant homologation de l'ordonnance... concernant les mendiants
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
jeudi 4 juin 1789
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement portant règlement pour la direction du concert & de la comédie réunis. Du 21 ...
Arrest du Parlement portant règlement pour la direction du concert & de la comédie réunis. Du 21 février 1777. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
vendredi 21 février 1777
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement qui fait défenses à toutes personnes d'ouvrir les ouides, aqueducs & regards ...
Arrest du Parlement qui fait défenses à toutes personnes d'ouvrir les ouides, aqueducs & regards qui conduisent les eaux de la ville & moins encore d'y placer des planches au fond pour faire regonfler les eaux. Extrait des registres du Parlement