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Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyen...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône... recommande aux citoyens l’instruction sur les poids et mesures
Etablissement des nouveaux poids et mesures, nouveau système métrique
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 février 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la...Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses con...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens...
Contre le brigandage
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 juillet 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élè...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... la distribution des prix aux élèves de l’École centrale...
Distribution des prix aux élèves de l'école centrale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 19 août 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes....Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tous les ports d’armes... sont nuls et non avenus
Sur le port d'armes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 7 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des B...Elections communales de l'an IX. Liste des notables du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... concernant la formation et le renouvellement des listes d’éligibilité [pour procéder à la formation de la liste de notabilité]
Liste de 2010 noms
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 27 septembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négocia...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête : tout fabricant, négociant, marchand... sera tenu de déclarer.. le nombre de pièces ou de coupons au dessus de trois mètres de longueur de bazins...toiles...qu’il a en sa possession
Contrôle des tissus de provenance étrangère et ne portant pas l’estampille nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de p...Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..Ch. Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône.. arrête : les juges de paix élus..
Arrêté du préfet relatif à l'élection et installation des juges de paix du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 août 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.Le Ministre de la Police générale de la République, au préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Diffusion d’une lettre par le préfet Delacroix d’une lettre écrite par le Ministre de la Police Fouché qui présente l’esprit du sénatus-consulte
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 19 août 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-con...Avis. Le préfet du département des Bouches-du-Rhône rappelle à ses administrés que le sénatus-consulte du 16 thermidor an 10 prescrit la formation d’une assemblée de canton...
Sur l'obligation de dresser une liste des six cent citoyens les plus imposés du département qui formeront le collège électoral
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 septembre 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les desservants des succursales du 2e arrondissement communal se réuniront jeudi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... les médecins et chirurgiens / Sous-préfecture d'Aix
Réglementation pour les médecins et chirurgiens
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête....Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabrican...Le conseiller sous-préfet du département des Bouches-du-Rhône prévient les artistes, les fabricans et manufacturiers du département... que l’exposition annuelle des ouvrages
Annonce d’une exposition artistique et industrielle à Marseille le 17 fructidor
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 20 août 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du dépa...Avis. Le conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône. Les contribuables du département... / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]
Au sujet des réclamations par les contribuables sur les contributions et patentes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 2 mars 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relati...Le Conseiller d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône […] Dispositions des lois relatives à la police de la pharmacie
Réglementation de la vente de médicaments et de la profession de pharmacien
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 7 juillet 1804
- Classement
- Affiches anciennes