Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix
Convocation des Etats généraux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 14 novembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet de la lettre de l'Archevêque d'Aix relative aux États généraux , défense du Tiers Etat
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 18 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 26 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre ...
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 29 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 22 janvier 1789
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 7 mars 1789
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Adresses au roi, à l'Assemblée nationale, à l'assemblée des électeurs de la ville de Paris : respect et reconnaissance
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 23 juillet 1789
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Situation financière de la ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 4 août 1789
Classement
Affiches anciennes
Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet des décrets du 4 août (abolition des privilèges donnés à certaines Province, dont la Provence) : adhésion sans crainte à la constitution nationale « plus avantageuse que les provinces »
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 4 septembre 1789
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Nomination des notables adjoints
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 14 novembre 1789
Classement
Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Dénombrement de la population
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
1790
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 25 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Ordre public, circulation des grains
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 30 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernan...
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 18 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs olivier...
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 19 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 27 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 3 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie ...
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 8 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairi...
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 28 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres...
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal