Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la R...
Ordonnance… sur les marchandises non soumises aux droits d'octroi. Du 23 vendémiaire an 9 de la République française / Municipalité d’Aix
Répression du brigandage
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 15 octobre 1800
Classement
Affiches anciennes
Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Tarif du droit d'octroi / Mairie d'Aix
Etabli par les délibérations du Conseil municipal de la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, des 27 et 28 thermidor an VIII et 1er nivôse an IX
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 1 janvier 1801
Classement
Affiches anciennes
De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'un...
De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée
Auteur
France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 19 novembre 1801
Classement
Affiches anciennes
De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondiss...
De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…
Auteur
France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 2 janvier 1802
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 7 juin 1802
Classement
Affiches anciennes
Barrières
Barrières
Adjudication des barrières de la taxe d'entretien des routes du département pour un an
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 22 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Ferme des greniers publics de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Adjudication définitive du bail de la ferme des greniers publics de la ville d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 janvier 1804
Classement
Affiches anciennes
Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du ...
Chemins vicinaux. Réparations. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'état, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 16 mars 1805
Classement
Affiches anciennes
Jugement... qui condamne Joseph Clément, de la ville d'Aix, conscrit déclaré réfractaire par arrê...
Jugement... qui condamne Joseph Clément, de la ville d'Aix, conscrit déclaré réfractaire par arrêté du Conseiller-d'Etat
Condamnation d'un conscrit déclaré réfractaire, ainsi que ses parents, à une amende de cinq cent francs
Auteur
France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 10 mars 1806
Classement
Affiches anciennes
Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix
Tarif des droits d'octroi pour la ville d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 juillet 1806
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police / Mairie d'Aix
Ordonnance de police / Mairie d'Aix
Ordonnance relative à la circulation des charrettes dans les allées du Cours, la propreté et la sûreté des rues.
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 27 avril 1807
Classement
Affiches anciennes
Arrêté sur les usines à feu / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté sur les usines à feu / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Encadrant l'établissement des usines à feu
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 11 juin 1807
Classement
Affiches anciennes
Logement militaire / Mairie d'Aix
Logement militaire / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 6 juillet 1807
Classement
Affiches anciennes
Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point ...
Règlement concernant les denrées et marchandises sujettes aux droits d'Octroi, qui ne sont point destinées à la consommation locale, délibéré par le Conseil municipal de la ville d'Aix, dans la séance du 12 mars 1809 / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 25 avril 1809
Classement
Affiches anciennes
Lettre de Mr. Le Comte de l'Empire, Conseiller-d'Etat, Préfet du département, à Mr. Le Maire de l...
Lettre de Mr. Le Comte de l'Empire, Conseiller-d'Etat, Préfet du département, à Mr. Le Maire de la ville d'Aix / Mairie d'Aix
Remise gracieuse des contributions des années 9, 10, 11 et 12 que la ville devait au Trésor public
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 26 décembre 1809
Classement
Affiches anciennes
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 18 août 1810
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1810
Classement
Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 5 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Mendicité / Mairie d'Aix
Mendicité / Mairie d'Aix
Arrêté interdisant la mendicité dans la ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 21 mars 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille