Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Decision du Directoire du département des Bouches du Rhône
Sur la vente des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 9 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches du Rhone, du 17 août 1790
Sur l'obligation d'obtenir l'accord du département pour exécuter des délibérations de la municipalité
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 17 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Proclamation du Directoire du Département des Bouches du Rhône. Sur la libre circulation des grains
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 18 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire...
Jugement du Directoire du département des Bouches du Rhone, qui réforme la décision du Directoire du District d'Aix, du 18 de ce mois, sur la fixation de l'indemnité des députés de la fédération
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Protestant contre la délibération de la chambre des comptes du 29 octobre : reddition des comptes du trésorier des états
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 30 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à ...
Discours prononcé par M. le Président de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de la session de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouch...
Discours prononcé par M. le Procureur-général-Syndic de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, à l'ouverture de l'Assemblée générale. Le 3 novembre 1790
Apologie de la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Dire...
Adresse du département des Bouches-du-Rhône à l'Assemblée nationale / les administrateurs du Directoire
Demandant l'annexion à l'empire Français du Contat (Avignon), foyer de rébellion à la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 22 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 3...
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône, du District et de la municipalité. Du 30 décembre 1790
Ordre fait aux signataires de la liste du cercle des amis du Roi, de la Religion et de la paix de donner des renseignements
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 décembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du c...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la dîme
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et d...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et des religieuses
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 28 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Lors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & r...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant le costume des religieux & religieuses
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 avril 1791
Classement
Affiches anciennes
Extrait du procès-verbal de la séance du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Extrait du procès-verbal de la séance du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Vente des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 mai 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages de...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône relative à la perception des arréages des revenus du ci-devant clergé
Revenus des biens nationaux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 12 mai 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'échange des assignats
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'échange des assignats
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 9 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 16 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Adresse du Directoire du département des Bouches-du-Rhône
Fuite du Roi et de la Famille royale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 25 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
Adresse à l'Assemblée nationale sur le départ du Roi. Les administrateurs composant du Directoire...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 27 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Lettres écrites par les députés du département des Bouches-du-Rhône...
Lettres écrites par les députés du département des Bouches-du-Rhône...
Arrestation de Louis XVI à Varennes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône sur l'exercice des Gardes Nationales
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône sur l'exercice des Gardes Nationales
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 4 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône. Sur la retenue d'un cinquième à faire s...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône. Sur la retenue d'un cinquième à faire sur les créanciers, par les propriétaires imposés à la contribution foncière
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation ...
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens. Sur l'acceptation de la Constitution par le Roi. Du 18 septembre 1791
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 18 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés da...
Adresse de l'administration du département des Bouches-du-Rhône aux citoyens armés, rassemblés dans la ville d'Aix. Le 28 février 1792
Sur l’organisation du maintien de l’ordre
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 28 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout l...
Adresse de l'assemblée administrative du département des Bouches-du-Rhône, aux citoyens de tout le département, qui sont venus en armes dans cette ville d'Aix, dans les journée des 26, 27 & 28 de ce mois. Du 29 février 1792
Sur le désarmement fautif du régiment suisse d’Ernest, acte qui viole le traité d’amitié avec les Suisses et rend les responsables coupables de vol
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 29 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône. Du 29 février 1792
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône. Du 29 février 1792
Restitution des armes du régiment Ernest suite à leur capitulation. Non respect du traité notamment par les citoyens venus en armes à Aix les 26-28 février
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 29 février 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté
Arrêté du conseil du département des Bouches du Rhône. Du 5 mars 1792, l'an IVe. de la liberté
Rappelant aux municipalités la loi du 3 août 1791 sur les gardes nationales
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 5 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveu...
Adresse de l'administration du département des Bouches du Rhône à l'Assemblée nationale, en faveur de M. Puget Barbantane
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestatio...
Adresse des administrateurs du département des Bouches du Rhone, aux citoyens, sur les arrestations faites en vertu des ordres donnés par MM. Les commissaires de l'Assemblée nationale envoyés à l'armée du Midi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 7 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Réunion des gardes nationales d'Aix et de Marseille
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 18 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier...
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention ...
Les Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône restés fidèles à la Loi, à la Convention Nationale.... Représentants, Marseille vient de secouer le joug des fédéralistes...
Fidélité à la Convention Nationale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Adresse des Administrateurs du département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale
Dénonciation des sections responsables de la révolte fédéraliste, dénonciation de Toulon livrée aux Anglais, allégeance aux Montagnards
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Extrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Extrait du Procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Invitant toutes les sociétés populaires du département à rejeter ceux qui ont abandonné leurs drapeaux (déserteurs)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Réglementant (limitation) l'envoi des députations des communes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 18 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Réquisition de souliers pour les approvisionnements des armées
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... relatif à la dénonciation de l'...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... relatif à la dénonciation de l'ex procureur général syndic, contre la municipalité de Mondragon
Dénonce le non respect des lois sur les émigrés par la commune de Mondragon. Injonction d’appliquer la loi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la vente des meubles des émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une lettre qui lui a été...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône relatif à une lettre qui lui a été adressé par le citoyen J.B.E Duprat
Au sujet de l'établissement de l'impôt du timbre
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 4 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône du 12 mars 1793, l’an second de la...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône du 12 mars 1793, l’an second de la République française, relatif aux émigrés et aux prêtres séditieux