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Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairi...Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des récoltes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 5 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la comm...Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 22 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Co...Règlement pour la distribution des cartes en remise du prix du pain, réduit à un taux modéré / Conseil général de la commune d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 16 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le...Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]
Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 25 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Célébration de la publication de l’Acte constitutionnel. Organisation de la cérémonie et des festivités
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 29 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5...Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 31 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mair...Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vou...Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...
Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Convocation des assemblées primaires
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 5 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre ...Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Pommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateursPommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateurs
Appel à l’augmentation de la production
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 25 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recru...Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recrutement de l’armée...
Convocation pour une levée d'hommes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 mars 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les fa...Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...
Réquisitions
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des foins, pailles, avoines, charrettes et bêtes de bât pour l'armée d'Italie
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition d'ouvriers pour la moisson
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 27 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture &...Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Concernant les cuirs et peaux provenant de l'abat dans les boucheries. Déclarations
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'AixLa Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant la voirie. Réglementation de la circulation
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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La commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'AixLa commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Élèves de l'école de Mars : sélection de six élèves qui partiront à Paris suivre un enseignement révolutionnaire
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 11 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, déb...Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, débitans de la viande en cette ville. Du 10 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 10 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande ...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande de Cent livres, pour contravention, tant aux loix de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande d...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagn...Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 1 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concit...Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 22 janvier 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 26 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'AixExtrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant les abattoirs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 15 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]
Tenue de registres par les aubergistes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes