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M..., La nourriture des troupes qui reviennent de l'armée d'Italie... / Conseil municipal d’AixM..., La nourriture des troupes qui reviennent de l'armée d'Italie... / Conseil municipal d’Aix
Formulaire en blanc de réquisition de vivres
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- juin 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil municipal a délibéré...Le Conseil municipal a délibéré...
Ouverture d’une souscription parmi les habitants pour faire face aux dépensés entraînées par les services militaires. Formulaire en blanc
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 mai 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suiva...Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution personnelle et somptuaireContribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Le conseil général de cette commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Concernant les cuirs et peaux provenant de l'abat dans les boucheries. Déclarations
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 19 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 15 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d...Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concit...Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairi...Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Subsistances. Le conseil général de la commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Déclaration des récoltes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 5 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Le Conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition d'ouvriers pour la moisson
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 27 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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La commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'AixLa commune d'Aix à ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Élèves de l'école de Mars : sélection de six élèves qui partiront à Paris suivre un enseignement révolutionnaire
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 11 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture &...Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Le Conseil Général de la Commune, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Réquisition des foins, pailles, avoines, charrettes et bêtes de bât pour l'armée d'Italie
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 20 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée...Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 14 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, d...Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'AixLa Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant la voirie. Réglementation de la circulation
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les fa...Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...
Réquisitions
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Pommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateursPommes de terre. Le conseil de la commune à ses concitoyens propriétaires & cultivateurs
Appel à l’augmentation de la production
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 25 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier ...Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débi...Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques
Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 15 février 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclarati...Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 10 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'AixExtrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant les abattoirs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'AixDélibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vou...Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...
Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Convocation des assemblées primaires
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 5 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes