Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volon...
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 14 août 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 9 novembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 29 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux pers...
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux personnes & aux propriétés
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 19 octobre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 19 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Relatif au certificat de résidence délivré aux fonctionnaires publics, ex- religieux, ex religieuses etc. (ne sont pas soupçonnés d’émigration)
Auteur
District d’Aix
Date
lundi 4 février 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 7 avril 1795
Classement
Affiches anciennes
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installati...
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 20 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires...
Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires des biens des émigrés, condamnés, déportés ou détenus
Inventaire des alcools appartenant aux émigrés
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 25 avril 1794
Classement
Affiches anciennes
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruct...
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruction publique. Ecoles primaires